interpolation de forme

• Règlement de prévoyance pour les personnes employées et les bénéficiaires de rentes de la Caisse de prévoyance de la Confédération (RPEC)

..., la personne assurée souhaite retirer sous forme d'indemnité unique en capital plus que les 50 % s...33 405 (* interpolation entre les âges LPP 32 et 33 f0e0 âge calculé 32...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Règlement de prévoyance pour les personnes employées et les bénéficiaires de rentes de la Caisse de prévoyance de la Confédération (RPEC)

..., la personne assurée souhaite retirer sous forme d'indemnité unique en capital plus que les 50 % s...33 405 (* interpolation entre les âges LPP 32 et 33 f0e0 âge calculé 32...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Arrêt nº 1C 540/2009 de Ire Cour de Droit Public, 9 juillet 2010

... le plan et écarté l'opposition formée, notamment, par X.________. B. Par arrêt du 10 no... la zone a ainsi été définie par interpolation entre les captages F10 et F0, en ligne droite depu...

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

... % et 50 %, le calcul repose sur une interpolation linéaire selon le graphique ci-dessous. Le bonus ...Koi, carpe miroir et autres formes d'élevage . Cyprinus carpio (formes d'élevage) ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Contrat d'affiliation à la caisse de prévoyance de la Confédération

... doit faire aux employeurs ainsi que la forme et les délais à respecter en cas de contestation.... (* interpolation entre les âges LPP 27 et 28 . Age . 2 % . âge fi...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la reproduction de données de la mensuration officielle (ORDMO)

...b. la reproduction de données sous forme digitale avec une précision de reproduction plus ... valeurs indiquées, on procède par interpolation. Reproduction de données de la mensuration offici...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 29 septembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Règlement de prévoyance pour les personnes employées et les bénéficiaires de rentes de la Caisse de prévoyance de la Confédération (RPEC)

... résiduelle continue à être gérée sous forme d'avoir de vieillesse selon l'art. 36. Le gain ass...7805 . (* interpolation entre les âges LPP 27 et 28 . 49 . 50 . 51 . 52 ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 27 mars 2012
• Unique

• Annexe 1 du contrat d'affiliation du 15 juin 2007. Règlement de prévoyance pour les personnes employées et les bénéficiaires de rentes de la Caisse de prévoyance de la Confédération (RPEC)

... résiduelle continue à être gérée sous forme d'avoir de vieillesse selon l'art. 36. Le gain ass.... (* interpolation entre les âges LPP 27 et 28 . la Confédérat io...

• Feuille Fédérale num. 16, 21 avril 2009
• Seccion Unica

• Règlement de prévoyance pour les personnes employées et les bénéficiaires de rentes de la Caisse de prévoyance de la Confédération (RPEC)

... résiduelle continue à être gérée sous forme d'avoir de vieillesse selon l'art. 36. Le gain ass...7805 . (* interpolation entre les âges LPP 27 et 28 . 49 . 50 . 51 . 52 ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 27 mars 2012
• Unique

• Règlement de prévoyance pour les personnes employées et les bénéficiaires de rentes de la Caisse de prévoyance de la Confédération (RPEC)

... résiduelle continue à être gérée sous forme d'avoir de vieillesse selon l'art. 36. Le gain ass...7805 . (* interpolation entre les âges LPP 27 et 28 . 49 . 50 . 51 . 52 ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 27 mars 2012
• Unique