internet par satellite

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83 documents pour internet par satellite

- Arrêt nº C 135/05 de IIe Cour de Droit Social, 26 juin 2006
... un commerce de télévision et internet par satellite, navigation et surveillance vidéo, ...
- Vertrag zwischen dem Schweizerischen Bundesrat und der Regierung der Französischen Republik zur Ergänzung des Europäischen Übereinkommens vom 20. April 1959 über die Rechtshilfe in Strafsachen
... mobiles, à la communication par satellite, à la télévision par câble, à Internet et à ...
- Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur les installations de télécommunication
... terriennes fixes de communication par satellite (FSS) 6 RIR0808 Stations terriennes mobiles de co... postale, 2501 Bienne ou à l'adresse Internet suivante: www.ofcom.ch, sous «L'OFCOM», puis «B...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique

- Message concernant la modification de la loi sur la radio et la télévision (Libre choix de l'appareil pour la réception de la télévision numérique)
... que pour capter des programmes par satellite ou pour regarder des programmes payants cryptés (... de la télévision par le protocole internet (TV sur IP), lancée par Swisscom fin 2006, ainsi ...
- Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
- Seccion Unica
- Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur les installations de télécommunication
... terriennes fixes de communication par satellite (FSS) 6 RIR0808 Stations terriennes mobiles de co... postale, 2501 Bienne ou à l'adresse Internet suivante: www.ofcom.ch, sous «L'OFCOM», puis «B...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Protocollo del 1o dicembre 1981 sui privilegi e le immunità dell'Organizzazione internazionale per le telecomunicazioni marittime via satellite (INMARSAT)
... possono essere consultati sul sito internet dell'Organizzazione internazionale marittima (IMO)...
- Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 33, 22 août 2006
- Singoli
- Protocollo
- Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur les installations de télécommunication
... terriennes fixes de communication par satellite (FSS) 6 RIR0808 Stations terriennes mobiles de co... postale, 2501 Bienne ou à l'adresse Internet suivante: www.ofcom.ch, sous «L'OFCOM», puis «B...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion
...Selon sa présentation sur internet, le site . Oumma.com est le premier site de l'isla... d'interception des communications par satellite du . DDPS (projet «Onyx»), du 10.11.2003 (FF 200...
- Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
- Seccion Unica
- Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur les installations de télécommunication
... terriennes fixes de communication par satellite (FSS) 6 RIR0808 Stations terriennes mobiles de co... postale, 2501 Bienne ou à l'adresse Internet suivante: www.ofcom.ch, sous «L'OFCOM», puis «B...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Message concernant l'initiative populaire 'Souveraineté du peuple sans propagande gouvernementale'
... moyen duquel, par l'intermédiaire de l'Internet ou d'autres supports, des brochures, des fiches te.... La télévision par satellite et l'Internet ont conduit à une forte internation...
- Feuille Fédérale num. 28, 19 juillet 2005
- Seccion Unica

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