Internationale ouvriere

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2002

... les organisations internationales passés par. la Direction du développement et de... conduite de l'Oeuvre suisse d'entraide ouvrière (OSEO), mandatée à cet effet par la DDC. B. Il r...

• Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 907/2008 de IIe Cour de Droit Social, 5 mai 2009

... en 1944, T.________ a travaillé comme ouvrière d'usine auprès de la société X.________ du 6 ma...), dont le code de Classification internationale des maladies (F33.10, CIM-10) correspond à un tro...

• Arrêt nº I 520/05 de IIe Cour de Droit Social, 28 décembre 2006

... à plein temps depuis 1997 comme ouvrière spécialisée. En raison d'un syndrome lombaire et... Dilling/Mombour/Schmidt [Hrsg.], Internationale Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapi...

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

...�veloppement et l'aide humanitaire internationales (RS 974.0). La présente demande de crédit vous e... 1,78 . OEuvre suisse d'entraide ouvrière (OSEO) . 2,40 . 2,41 . 4,81 . Fondation Villag...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 626/04 de IIe Cour de Droit Social, 13 juillet 2005

..., née en 1962, travaillait comme ouvrière pour le compte de l'entreprise X.________ SA. Dès... Dilling/Mombour/Schmidt [éd.], Internationale Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapi...

• Arrêt nº I 724/01 de IIe Cour de Droit Social, 23 mai 2002

... depuis 1992, tout d'abord comme ouvrière agricole, puis comme ouvrière en usine. Elle s'es... se référant à la Classification internationale des troubles mentaux et des troubles du comporteme...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 2 avril 1954

Regeste Politischer Nachrichtendienst, Art. 272 StGB. a) Nachrichtendienst ist jede, wenn auch vereinzelte, Handlung, die zum Auskundschaften, Einziehen oder Weitergeben von Nachrichten gehört (Erw. 1). b) Ausnahme bei Offenkundigkeit (Erw. 1 und 5). c) Unerheblich ist, ob der Täter aus eigenem Antrieb gehandelt hat (Erw. 2). d) Auf den Wert der Nachricht kommt für die rechtliche Würdigung der Handlung nichts an (Erw. 4 a). e) Politisch im Sinne des Art. 272 StGB ist die Nachricht schon, wenn sie in den Augen des Empfängers dieser Art ist (Erw. 4 a). f) Begriff der "Organisation des Auslandes" (Erw. 4 b); wie verhält es sich, wenn die Nachricht bloss einem öffentlichen Auftreten vor einer Versammlung oder einer internationalen Organisation dienen soll? (Erw. 6). g) Unterscheidung zw...

...Oltramare contre la classe ouvrière de Genève (notoriété publique). Rodolphe Olgiat...

• Message concernant la continuation de l'aide humanitaire internationale de la Confédération

...OSEO Oeuvre suisse d'entraide ouvrière . OTAN Organisation du Traité de l'Atlantique Nor...

• Feuille Fédérale num. 50, 19 décembre 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de l'aide humanitaire internationale de la Confédération

... (OEuvre suisse d'entraide ouvrière); parmi elles, «Enfants du Monde», représenta...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica

• Collaboration entre l'administration fédérale et les organisations non gouvernementales. Rapport de syn-thèse du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... de migration, de la coopération internationale (coopération au développement, promotion de la p... des hommes, OEuvre suisse d'entraide ouvrière, Croix-Rouge suisse, Swisscontact; contrats avec H...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica