intemperies en france

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...de mauvaises récoltes par suite d'intempéries, une épidémie d'un cheptel) peuvent être exclus.... En France, pays qui ne connaît pas de réglementatio...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... suite à des dommages dus aux intempéries, mesures de promotion limitées dans le temps, etc... et sont adaptées au renchérissement en France. La Suisse est située dans l'avant-dernière clas...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Décision No 1/2012 du Comité mixte institué par l'accord entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes, remplaçant l'annexe II dudit accord sur la coordination des systèmes de sécurité sociale

... ont droit aux indemnités en cas d'intempéries et d'insolvabilité de l'employeur. Les prestation... de maladie: l'Allemagne, l'Autriche, la France et l'Italie et, en ce qui concerne les personnes v...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Evaluation de la conduite et de la surveillance de l'assurance-chômage par la Confédération. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration de la Commission de gestion du Conseil des Etats à l'attention du Conseil fédéral

... INTEMP Indemnité en cas d'intempéries. LACI Loi fédérale du 25.6.1982 sur l'assurance...Certains pays comme le Danemark ou la France vont dans le sens d'un rapprochement entre caisses...

• Feuille Fédérale num. 20, 19 mai 2009
• Seccion Unica

• Décision No 1/2012 du Comité mixte institué par l'accord entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes, remplaçant l'annexe II dudit accord sur la coordination des systèmes de sécurité sociale

... ont droit aux indemnités en cas d'intempéries et d'insolvabilité de l'employeur. Les prestation... de maladie: l'Allemagne, l'Autriche, la France et l'Italie et, en ce qui concerne les personnes v...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... la reconstruction d'abris contre les intempéries par l'intermédiaire d'établissements scolaires e... technique entre la Suisse et la France concernant la participation à l'exercice militair...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message sur l'initiative populaire «Avanti - pour des autoroutes sûres et performantes»

... de vélos protégées des intempéries, font souvent défaut en début ou en bout de parc... 1996 (RS 0.742.140.313.69), avec la France le 5 novembre 1999 et avec l'Italie le 2 n...

• Feuille Fédérale num. 28, 16 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'arrêté fédéral renouvelant l'ouverture d'un crédit cadre pour cautionnement visant à garantir un nombre suffisant de navires de haute mer battant pavillon suisse

... de l'OTAN (Etats-Unis, Grande-Bretagne, France et Allemagne), ne fera qu'accentuer, à l'avenir, ...(grèves durables à grande échelle, intempéries, sécheresse et autres catastrophes naturelles). C...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... Agreste Statistique officielle de la France sur l'agriculture, la forêt et les industries agr... dans la protection contre les intempéries, par exemple filets antigrêle, abris contre la pl...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2007

... d'alarme qui sont apparues lors des intempéries d'août 2005 ont fait l'objet d'un rapport (rappor... de pilotage avec l'Allemagne et la France, les organes de direction des grands projets auxqu...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica