intellectuel organique

• Arrêt nº 5C.92/2001 de IIe Cour de Droit Civil, 28 août 2001

... présentait un syndrome amnésique organique assimilable à un affaiblissement intellectuel qui...

• Arrêt nº 6B 869/2010 de Tribunal Fédéral, 16 septembre 2011

... a aussi jugé qu'un syndrome psycho-organique avec diminution moyenne des capacités cognitives ... recourante aurait été d'un abord intellectuel plus ardu qu'un règlement successoral. 4.4 C'est ...

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la conception de l'Armée XXI (Plan directeur de l'Armée XXI)

... chacun d'éléments logistiques organiques, se soutenant et se complétant mutuellement. L'en... les potentiels physique, psychique, intellectuel et professionnel en vue de l'incorporation dans l'...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 707/2008 de IIe Cour de Droit Social, 7 août 2009

... persistant, d'une insuffisance intellectuelle légère, d'une personnalité mal structurée à t... compétence -, qu'un certain substrat organique en partie identique à celui auquel fait référen...

• Arrêt nº U 190/04 de IIe Cour de Droit Social, 22 juin 2005

... persistant, puis de syndrome psycho-organique après traumatisme crânien (F 07.2) (avis des 5 a... en mesure d'effectuer un effort intellectuel soutenu. La CNA a soumis le dossier au docteur B._...

• Arrêt nº U 201/05 de IIe Cour de Droit Social, 4 mai 2006

... pas la conséquence d'une lésion organique ni d'une lésion sous-lenticulaire droite. L'exper... de la concentration, ralentissement intellectuel, sentiments de tristesse et de frustration, irrita...

• Arrêt nº 4P.163/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 16 novembre 2004

...L'origine organique des dorsalgies du patient est certaine puisqu'il y... de degré moyen et de fonctionnement intellectuel limite. Sur le seul plan psychiatrique, il est jus...

• Arrêt nº I 513/05 de IIe Cour de Droit Social, 7 septembre 2006

... activité adaptée de type plutôt intellectuel avec une limitation du port de charges à 5 kg qui... C'est donc sur la base d'une pathologie organique de longue durée (séquelles de hernie discale L5-...

• Arrêt nº 4C.75/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 16 novembre 2004

...L'origine organique des dorsalgies du patient est certaine puisqu'il y... de degré moyen et de fonctionnement intellectuel limite. Sur le seul plan psychiatrique, il est jus...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 28 novembre 1967

Regeste Art. 50 Abs. 1 OG Zulässigkeit der Berufung gegen Zwischenentscheid (Erw. 1). 2. Patentrecht. a) Art. 112 lit. a PatG. Massgebendes Recht für die Beurteilung der Gültigkeit vor dem Inkrafttreten des PatG vom 25. Juni 1954 erteilter Patente (Erw. 3). b) Art. 4 Abs. 1 PatG von 1907. Verfahren für die Herstellung eines Naturerzeugnisses auf chemischem Wege (Antibiotikum): - Neuheit des Verfahrens (Erw. 3 a). - Neuheit des Ausgangsstoffes und des Endstoffes (Erw. 3b). - Erfindungshöhe (Erw. 4). - Nichtigkeit von Patenten für Verfahren, die aufeinanderfolgende Etappen der Herstellung des Endstoffes darstellen (Erw. 5). **************************************** Regeste Art. 50 al. 1 OJ. Recevabilité du recours en réforme contre une décision incidente. Consid. 1. 2. Brevets d'in...

... du produit issu des transformations organiques que provoque un micro-organisme nommé streptomyce... Bureau fédéral de la propriété intellectuelle et Posternak, professeur de chimie biologique à l...