instrument de musique en bois

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur les forêts et à l'initiative populaire «Sauver la Forêt suisse»

... des secteurs des forêts et du bois. . L'initiative populaire «Sauver la Forêt suiss... (nuit entière) et trop bruyantes (musique très forte), au moyen de l'autorisation obligatoi... par ailleurs avec succès ce même instrument. Cependant, à la différence de l'économie fores...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Conclue à Bruxelles le 15 juin 2011 Instrument d'acceptation déposé par la Suisse le 28 novembr...ex 8419 Machines pour les industries du bois, de la pâte à papier, du papier et du carton Fab...Chapitre 92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments Fabrica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Message relatif à la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

... culturelles traditionnelles telles que la musique, le théâtre, les légendes, la danse ainsi que l...1.1.2 Projets et instruments de protection du folklore au niveau. internationa... pour l'artisanat, comme la sculpture sur bois de l'Oberland bernois, la broderie des Grisons ou ...

• Feuille Fédérale num. 43, 23 octobre 2007
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Conclue à Bruxelles le 15 juin 2011 Instrument d'acceptation déposé par la Suisse le 28 novembr...ex 8419 Machines pour les industries du bois, de la pâte à papier, du papier et du carton Fab...Chapitre 92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments Fabrica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... sociale, économique et écologique, l'instrument le plus important de la politique fédérale. Dans... sur le café, le cacao, le sucre, les bois tropicaux et le jute visent avant tout à promouvo..., du cinéma, de la littérature, de la musique, de la danse et du théâtre. 2 e allocataire -. ...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Conclue à Bruxelles le 15 juin 2011 Instrument d'acceptation déposé par la Suisse le 28 novembr...ex 8419 Machines pour les industries du bois, de la pâte à papier, du papier et du carton Fab...Chapitre 92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments Fabrica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...2, al. 1 . Evaluation globale: Cet instrument permet à notre pays de renforcer sa politique d'a... faîtières des domaines de la musique, du théâtre, du cinéma, de la littérature, de ..., récupération de la chaleur, énergie du bois, capteurs solaires). . Bénéficiaire(s). final(a...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Conclue à Bruxelles le 15 juin 2011 Instrument d'acceptation déposé par la Suisse le 28 novembr...ex 8419 Machines pour les industries du bois, de la pâte à papier, du papier et du carton Fab...Chapitre 92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments Fabrica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

... accords constituent une partie des instruments instituant une zone de libre-échange entre les Et...ex Chap. 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres; à l'exclusion... . Chap. 92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments . Fabr...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Conclue à Bruxelles le 15 juin 2011 Instrument d'acceptation déposé par la Suisse le 28 novembr...ex 8419 Machines pour les industries du bois, de la pâte à papier, du papier et du carton Fab...Chapitre 92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments Fabrica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique