instrument de musique du moyen age

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...L'engagement international est un moyen pour notre pays de défendre ses intérêts vis-à... par l'interdépendance et de quels instruments elle dispose pour ce faire. Il relate en outre les...Si une telle option reste encore de la musique d'avenir, la Suisse a tout de même déjà opéré...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire «jeunesse + musique»

... ou à un concert, ou la pratique d'un instrument ou du chant, seul ou dans une association, un orch... sur l'offre des branches d'enseignement au moyen de l'ordonnance du 15 février 1995 sur la reconna...

• Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

..., augmentant ainsi la transparence de ces moyens qui étaient répartis auparavant dans différents...2, al. 1 . Evaluation globale: Cet instrument permet à notre pays de renforcer sa politique d'a... faîtières des domaines de la musique, du théâtre, du cinéma, de la littérature, de ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)

... et de l'environnement, sport, culture, musique ou médias. A noter que les termes d'association o...Les villes de grande et de moyenne importance se sont pour la plupart dotées de stru.... Absence d'instruments permettant une collaboration avec les cantons et l...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Réglementation du prix du livre. Rapport du 20 avril 2009 de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil national. Avis du Conseil fédéral

..., peuvent être sauvegardés par d'autres moyens que celui consistant à imposer un régime de prix... apparentées de l'industrie de la musique et du cinéma sont évidents. Le recul du nombre d... financier ou si le recours à l'instrument de fixation des prix est également admis. Une com...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... entreprises assujetties de réduire en moyenne leurs coûts administratifs de plus de 10 %. Cela ... et sont considérées comme des instruments de travail utilisables. Un certain nombre de point... audio ou des fichiers graphiques (musique, photos et films) pour lesquels aucune contre-pres...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... étrangère, avec ses puissants moyens financiers. Pour que la SSR reste en mesure de rem...La concession représente l'instrument principal de cette politique. Tous les diffuseurs ... tel sujet ou segment de public (sport, musique, émissions enfantines, etc.). L'augmentation glob...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

... à collaborer à la recherche des voies et moyens à même de renforcer ce processus; . réaffirmant... accords constituent une partie des instruments instituant une zone de libre-échange entre les Et... . Chap. 92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments . Fabr...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la fondation Musée national suisse

... bâtiment du Musée des automates à musique (Seewen SO), ainsi qu'avec la rénovation du Musé...1990/2000 instruments. de musique mécaniques; collection Heinrich Weis... se traduisait notamment par l'absence de moyens financiers et de spécialistes. Pour intensifier l...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la conception de l'Armée XXI (Plan directeur de l'Armée XXI)

... l'armée - soit adaptée et reste un instrument efficace de maintien de la sécurité. Se fondant ... société, s'inscrive dans le cadre des moyens financiers mis à disposition et tienne compte de ... en service long de l'infanterie et la musique militaire de l'infanterie. On a renoncé à spéci...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica