Instrument de musique

• Convention entre la Confédération et les cantons sur la création de filières d'études master dans les hautes écoles spécialisées (Convention master HES)

...la pratique d'un instrument de musique) sont par contre admis. . 3.4 Un lien t...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 11 septembre 2007
• Unique
• Convention

• Arrêt nº 1C 186/2008 de Ire Cour de Droit Public, 8 décembre 2008

..., qui existaient entre les professeurs de musique instrumentale à l'Ecole normale cantonale et les ...

• Message relatif à l'initiative populaire «jeunesse + musique»

... ou à un concert, ou la pratique d'un instrument ou du chant, seul ou dans une association, un orch...

• Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... par l'interdépendance et de quels instruments elle dispose pour ce faire. Il relate en outre les...Si une telle option reste encore de la musique d'avenir, la Suisse a tout de même déjà opéré...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'examen suisse de maturité

...la liste des instruments de travail autorisés aux épreuves; g. l'ordre d...les arts visuels ou la musique. . 4 L'option complémentaire est choisie parmi le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 12 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1C 88/2007 de Ire Cour de Droit Public, 26 novembre 2008

... qu'une période d'enseignement de musique instrumentale est égale à 1,4 heure de travail" ...

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... tournées d'orchestres et de groupes de musique, des troupes de théâtre et de danse en Suisse et... différentes, mais se servent d'instruments semblables. L'optimalisation de l'emploi comm...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 175/2009 de Tribunal Fédéral, 13 juillet 2009

... französischsprachigen Programm ("Option Musique"). B. Mit Eingabe vom 12. September 2008 reichte X... des allgemeinen Beschwerderechts als Instrument des Individualrechtsschutzes unterstreichen (vgl. ...

• Ordonnance sur l'examen suisse de maturité

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 11 mai 1999
• Unique
• Ordonnance

• Requête PRO HELVETIA 2000

...Elle aura pour cela recours aux instruments suivants:. - échange de projets culturels entre r... du Haut-Valais et ses instruments de musique populaire, a été présentée avec succès, avec ...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
• Seccion Unica