instruction civique ecole

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...En plus, les hautes écoles suisses et les institutions indiennes coopèrent d... de la loi du 9 octobre 1987 sur l'instruction des Suisses de l'étranger (LISE; RS 418.0), la Co... septembre 2009 (09.3852) «Intégration civique des Suisses de l'étranger. Améliorer l'informati...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les ingénieurs géomètres (Ordonnance sur les géomètres, OGéom)

... d'un diplôme reconnu d'une haute école; . b. justifiant d'une formation théorique suffis... délai est interrompu par tout acte d'instruction mené par la commission des géomètres. . 3 La po...d. histoire de la Suisse et instruction civique. . 3 La commission des géomètres fixe les condit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Constitution du canton de Vaud,

... de base suffisant et, dans les écoles publiques, gratuit. 2 Il a droit à une éducati...; il prépare à la vie professionnelle et civique. 3 Il a pour objectif la transmission et l'acqui..., en collaboration avec les parents, l'instruction des enfants. Elle seconde les parents dans leur t�...

• Feuille Fédérale num. 20, 27 mai 2003
• Seccion Unica

• Costituzione del Cantone di Vaud,

... de base suffisant et, dans les écoles publiques, gratuit. 2 Il a droit à une éducati...; il prépare à la vie professionnelle et civique. 3 Il a pour objectif la transmission et l'acqui..., en collaboration avec les parents, l'instruction des enfants. Elle seconde les parents dans leur t�...

• Foglio Federale num. 20, 27 mai 2003
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

.... Bénéficiaire(s). final(aux): Ecoles, centres de santé, camps de réfugiés, populatio... suisse des directeurs cantonaux de l'instruction publique (CDIP) et la Confédération, et par sa c...Différentes organisations civiques s'engagent depuis des années, avec diverses activ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2005

...civique». Chaque Etat membre y était représenté par un d... l'apprentis-sage et l'expérience, à l'école et en dehors, des valeurs d'une société fondée ... suisse des directeurs cantonaux de l'instruction publique (CDIP). Le lancement officiel s'est fait ...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• 'Sectes' ou mouvements endoctrinants en Suisse La nécessité de l'action de l'Etat ou: vers une politique fédérale en matière de 'sectes' Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 1er juillet 1999 Le phénomène des 'sectes' en Suisse: Son importance pour l'administration publique et pour les institutions privées Rapport de...

... par les Eglises nationales et les écoles ont toujours fait partie de notre culture et ont l... à l'étranger - ou en application d'instructions inhérentes à la doctrine du groupe. Il arrive so... de l'accomplissement d'un devoir civique. Art. 50, al. 1. 1 Le libre exercice des cultes ...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur le service civil

... des pics trois mois avant le début de l'école de recrues et trois mois avant le début des cours... pour lesquels l'investissement dans l'instruction et les frais de voyage est plus élevé que pour l... la loi poursuit deux buts: sous l'angle civique, les jeunes gens qui doivent accomplir plusieurs c...

• Feuille Fédérale num. 48, 4 décembre 2001
• Seccion Unica

• Réhabilitation de personnes ayant aidé des fugitifs à fuir les persécutions nazies. Rap-port de la Commission de réhabilitation sur son activité pendant les années 2004 à 2008

... des cas, un douanier a ignoré les instructions officielles et refusé de refouler un fugitif. . 2... exceptionnels et par un courage civique particulier». La fondation s'engage aussi «à r�... scolaire situé à Plan-les-Ouates (Ecole de commerce AiméeStitelmann). . 5.5 Suite de la p...

• Feuille Fédérale num. 20, 19 mai 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les projets pilotes en matière de vote électronique

.... La haute école spécialisée bernoise a réalisé un troisième s... citoyens dans le cadre des cours d'instruction civique. Ils pourraient en outre organiser des sé...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica