instruction civique 2008

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., adopté par le Parlement en décembre 2008, arrête pour la première fois une stratégie en ... de la loi du 9 octobre 1987 sur l'instruction des Suisses de l'étranger (LISE; RS 418.0), la Co... septembre 2009 (09.3852) «Intégration civique des Suisses de l'étranger. Améliorer l'informati...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 356/2008 de Cour de Droit Pénal, 11 août 2008

... à la cour cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle décision. Il n'a pas été ordonné d... des points de vue dans le contexte civique ou politique de la gestion d'une commune. Dans ce ...

• Ordonnance concernant les ingénieurs géomètres (Ordonnance sur les géomètres, OGéom)

... délai est interrompu par tout acte d'instruction mené par la commission des géomètres. . 3 La po...d. histoire de la Suisse et instruction civique. . 3 La commission des géomètres fixe les condit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

... le message du Conseil fédéral du 25 juin 2008 2 , . arrête: . Titre 1 Dispositions générales ... des jeunes, de l'enseignement, de l'instruction, de la formation continue et du recyclage professi..., écologique, sportive, culturelle ou civique, fournissent à leurs membres, moyennant une cotis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 27 octobre 2009
• Unique
• Loi

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... suisse des directeurs cantonaux de l'instruction publique (CDIP) et la Confédération, et par sa c...Différentes organisations civiques s'engagent depuis des années, avec diverses activ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...En 2008, le Conseil fédéral et les Chambres ont adopté ... humanitaire participe activement à l'instruction des membres du corps d'intervention chinois en cas... d'éducation séculière et d'instruction civique. La Suisse facilite également l'identification d'...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur l'asile

... définitivement en vigueur le 1 er janvier 2008. Les changements apportés visaient en premier lie...Aussi les coûts d'instruction sont-ils au moins aussi importants qu'en cas de pr... est en règle générale un devoir civique. Si la personne concernée ne s'en acquitte pas, l...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2010
• Seccion Unica

• Réhabilitation de personnes ayant aidé des fugitifs à fuir les persécutions nazies. Rap-port de la Commission de réhabilitation sur son activité pendant les années 2004 à 2008

... des cas, un douanier a ignoré les instructions officielles et refusé de refouler un fugitif. . 2... exceptionnels et par un courage civique particulier». La fondation s'engage aussi «à r�...

• Feuille Fédérale num. 20, 19 mai 2009
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2005

...civique». Chaque Etat membre y était représenté par un d... suisse des directeurs cantonaux de l'instruction publique (CDIP). Le lancement officiel s'est fait ... Conseil de l'Europe pour la période 2006 à 2008. Les quatre nouvelles priorités sont les suivante...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur l'asile

... définitivement en vigueur le 1 er janvier 2008. Les changements apportés visaient en premier lie...Aussi les coûts d'instruction sont-ils au moins aussi importants qu'en cas de pr... est en règle générale un devoir civique. Si la personne concernée ne s'en acquitte pas, l...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2010
• Seccion Unica