installation sanitaire thermique

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... de découpe et des usines ou installations d'élimination des sousproduits animaux des cat..., soumettent à un traitement thermique (pasteurisation, par exemple), réfrigèrent, cong... à aucune restriction pour des raisons sanitaires. . 5 Laine qui n'a pas subi de lavage en usine. ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure de l'énergie thermique

...Si la puissance nominale de l'installation de mesure de l'énergie thermique est d'au moins 1... d'eau courante de chauffage ou d'eau sanitaire dont la température dépasse 30 °C; . b. compteu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 2 mai 2006
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 460/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 4 décembre 2009

...L'installation de chauffage, la cheminée, l'équipement sanitair... apte à leur assurer un confort thermique élevé et qui réponde aux normes légales. Leur ...

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2009)

... chauffage, la préparation d'eau chaude sanitaire et les charges accessoires ( électricité, eau,... de munitions d'Uttigen, de l'installation pour carburants de Grünenmatt et d'ouvrages soute.... L'isolation thermique de l'enveloppe du bâtiment est optimisée, confor...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Règlement sanitaire international (2005)

... mesure du possible, à ce que les installations utilisées par les voyageurs aux points d'entrée ...�, ou au moyen de dispositifs d'imagerie thermique, l'inspection, l'auscultation, la palpation extern...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2005)

...65,0. Logistique 65,0. - Véhicule sanitaire Piranha I, 6×6 (transformation du chasseur de cha...- Installation électronique d'instruction au tir pour le char de... au moyen de récipients à isolation thermique. Pour préparer la nourriture en dehors des infras...

• Feuille Fédérale num. 23, 14 juin 2005
• Seccion Unica

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2002)

... des adaptations d'immeubles et d'installations militaires indispensables. Il s'agit également ... territoriales et Groupe des affaires sanitaires (2%):. Ouvrages de protection des troupes de sauve...L'énergie thermique pour tous les bâtiments du complexe provient des ...

• Feuille Fédérale num. 34, 28 août 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... responsables, l'état physiologique et sanitaire des animaux ainsi que les différentes conditions .../ou les données du demandeur sur son installation et/ou des essais de pouvoir irritant et de sensibi... prégélatinisé par un traitement thermique approprié . Ordonnance sur le Livre de s aliments...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport annuel 2005 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...3.5.2 Coordination des statistiques sanitaire et sociale 4141 . 3.5.3 Augmentation du nombre des... frontières et de protection des installations destinés au maintien de l'ordre et de la sécurit... -12.0% . -14.0% . Energie thermique . Energie électrique . Voyages de service . fra...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2003)

... auxquelles doivent répondre les installations servant à l'instruction, mais elle crée égaleme... territoriales et Groupe des affaires sanitaires (2 %):. Ouvrages de protection des troupes de sauv... seront approvisionnés en énergie thermique par la centrale de chauffe au moyen de conduites �...

• Feuille Fédérale num. 30, 30 juillet 2002
• Seccion Unica