installation sanitaire schema

• Message sur l'immobilier du DDPS (Message sur l'immobilier du DDPS 2005)

... et de transformation pour l'installation du système FLORAKO 3037 . 2.1.6.1 Contexte 3038 ... projets reposant sur le produit «Schéma de localisation» résultant de la planification d...En outre, les locaux sanitaires du cantonnement des officiers au deuxième étage ...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2004)

... des adaptations d'immeubles et d'installations militaires. Il s'agit également de conserver la v...Il a abouti au projet «Schéma de localisation». Brefs commentaires relatifs aux... ainsi que les bureaux et les sanitaires qui font défaut actuellement. Parallèlement, la ...

• Feuille Fédérale num. 25, 1 juillet 2003
• Seccion Unica

• Acquisition de l'armement au sein du DDPS. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national (Annexe)

... à roues Piranha en véhicule sanitaire, système radio à ondes courtes SE-240, moteur ho... branches de la construction d'installations, de l'électrotechnique, de la construction de mac....1 La figure 2 présente de manière schématique le processus TUNE et fait clairement apparaître q...

• Feuille Fédérale num. 20, 20 mai 2008
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2000 des constructions civiles)

...Le projet s'inscrit dans le schéma directeur «Installations sportives de la Conféd�...La position des sanitaires et leur aménagement vieilli restreignent fortemen...

• Feuille Fédérale num. 35, 7 septembre 1999
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... subventions faisait partie intégrante du schéma directeur de politique budgétaire soumis par le C...Quant aux subventions à des services sanitaires pour animaux (article 720.3600.003), le réexamen ...Depuis 1983, EURATOM développe l'installation de recherche Joint European Torus (JET), qui explo...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... des directeurs cantonaux des affaires sanitaires (CDS), l'Union suisse des arts et métiers (USAM) ... d'EURATOM sur la sécurité des installations de fission nucléaire. Dans ce dernier cas, les pa... sur le marché communautaire (voir schéma ci-après). Il relève de la compétence du Comit�...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2006. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne...

...� des coûts et de rentabilité, les installations coûteuses qui font oeuvre de pionnier - comme le ...: éléments essentiels des prestations, schéma quantitatif, schéma. . Sur la base de ces princip... ne pose aucun problème sur le plan sanitaire. Même si le groupe de travail Travaux souterrains...

• Feuille Fédérale num. 22, 29 mai 2007
• Seccion Unica

• Rapport. Stratégie fédérale de protection de l'air

... Industrie, chauffages, bâtiments, installations 5969 . 5.4.3 Agriculture 5970 . 5.5 Mesures suspen...'évolution de la situation sur le plan sanitaire et environnemental, afin de déterminer s'il y a l...Le schéma ci-dessous montre certaines de ces corrélations, ...

• Feuille Fédérale num. 40, 6 octobre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral relatif à des mesures de déréglementation et d'allégement administratif

... des plans de constructions et d'installations, on considère toutefois que le temps de traitemen....1 Mesures dans le domaine de la police sanitaire. Les prescriptions dans le domaine de la police sa...Les présentes directives complètent le schéma pour l'établissement de messages et de rapports d...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'analyse génétique humaine

... de détecter des modifications dans le schéma d'expression des gènes lors de la transformation ... mesure où, pour des raisons de police sanitaire, les laboratoires qui effectuent des analyses de s... a le devoir de faire aménager les installations de l'entreprise et d'organiser le travail de mani�...

• Feuille Fédérale num. 47, 26 novembre 2002
• Seccion Unica