installation sanitaire d une maison

• Ordonnance sur la protection civile (OPCi)

...pour les maisons d'habitation comptant au moins 38 pièces: deux pl... d'hôpital protégées et centres sanitaires protégés . (art. 53 LPPCi) 1 Les cantons prévoi... la zone de protection 2 ou 3 d'une installation militaire font l'objet d'un contrôle de sécurit�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... président Bakiev en avril et à l'installation d'un gouvernement provisoire, ont constitué une m... l'eau revêt une dimension à la fois sanitaire (satisfaction de besoins élémentaires), techniqu... série de centres suisses - les maisons suisses d'échanges scientifique swissnex - desti...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 706/2009 de IIe Cour de Droit Social, 12 mai 2010

...Il demeure dans une maison qu'il a construite en fonction de ses moyens et po... 2007 qu'il prenait en charge l'installation d'un lift d'escalier siège, les travaux de maçon..., d'ébénisterie et d'installations sanitaires). Dans un préavis du 15 novembre 2007, il l'a inf...

• Ordonnance sur l'organisation des interventions en cas d'événement ABC et d'événement naturel (Ordonnance sur les interventions ABCN)

...Séjour dans la maison pour les enfants, adolescents et femmes enceintes ... CENAL utilise certaines parties de l'installation C-CENAL et les instruments de mesure et de communi...�légué du Conseil fédéral au Service sanitaire coordonné; . s. un représentant de chaque confé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 30 novembre 2010
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...'organisations internationales pour l'installation de ces dernières en Suisse . . Bénéficiaire(s)....Bénéficiaire(s). final(aux): Maisons d'édition, organisateurs de manifestations cultur... par aucun autre prestataire du marché sanitaire. Les tâches incombant au Centre de compétences t...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 149/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 9 octobre 2007

... des sols, remise en état de l'installation sanitaire, installation de radiateurs), à l'excep... prétendue absurdité de rafraîchir une maison dont les structures seraient inadéquates et prés...

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2002)

... des adaptations d'immeubles et d'installations militaires indispensables. Il s'agit également ... territoriales et Groupe des affaires sanitaires (2%):. Ouvrages de protection des troupes de sauve... de l'arsenal n o 1 en cantonnement (maison B),. - transformation de l'arsenal n o 3 pour les...

• Feuille Fédérale num. 34, 28 août 2001
• Seccion Unica

• Message concernant l'ouverture d'un crédit-cadre pour des mesures relatives à la promotion civile de la paix au DDPS

... et de les compléter par le projet «Maison de la Paix». Ce dernier consiste à réunir géog..., elle a appuyé, au moyen d'une unité sanitaire, la mission de l'ONU qui a abouti à l'indépendan... Le paquet comprend l'installation et la formation sur place, l'instruction et l'en...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.193/2005 de Cour de Droit Pénal, 16 juillet 2005

... alors vécu chez sa mère, étudiant à la maison, jusqu'en juillet 2002. A cette époque, celle-ci ... le camping-car ne comportait pas d'installation sanitaire, n'étant notamment pas équipé de toil...

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... commandée par l'AFF auprès d'une maison externe en décembre 1998 a montré que le recours...Quant aux subventions à des services sanitaires pour animaux (article 720.3600.003), le réexamen ...Depuis 1983, EURATOM développe l'installation de recherche Joint European Torus (JET), qui explo...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica