Installation de lancement

• Accord révisé relatif au projet spécial Esrange et Andøya entre certains Etats membres de l'Agence spatiale européenne et l'Agence spatiale européenne concernant le lancement de fusées-sondes et de ballons

... internes (y compris les installations appartenant à l'utilisateur) et câblage du champ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 27 février 2007
• Unique
• Accord

• Convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X

..., de lignes de lumière et d'installations expérimentales à l'usage de la communauté scien... ont signé un Communiqué relatif au lancement officiel de l'Installation XFEL (Communiqué on th...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 20 avril 2010
• Unique
• Convention

• Arrêt nº 1C 382/2009 de Ire Cour de Droit Public, 8 mars 2011

Regeste Art. 2 und 6-12 RPG, Art. 5 RPV; erforderliche Planungsstufe für eine Auto-Rundstrecke. Das Bundesrecht enthält nur wenige Vorgaben zum Inhalt kantonaler Richtpläne. Spezifische Vorhaben sind in diese jedenfalls aufzunehmen, wenn sie bedeutende Auswirkungen auf die räumliche Ordnung haben, zum Beispiel weil sie eine grosse Fläche beanspruchen, Quelle beträchtlicher Immissionen sind oder starken Verkehr verursachen und eine aufwendige Erschliessung benötigen (E. 3.1 und 3.2). Richtpläne, die derart grosse raumwirksame Vorhaben nicht berücksichtigen, sind unvollständig (E. 3.3). Die vorliegend geplante umstrittene Auto-Rundstrecke ist ein Vorhaben mit Auswirkungen auf die räumliche Ordnung, das der Planungspflicht unterliegt. Das Kantonsgericht war der Ansicht, eine Planung auf Ge...

... pour des centres commerciaux et des installations de loisirs, des teritoires à protéger, des gravi...Après la phase de lancement de deux à trois ans, une "esquisse du compte de t...

• Ordonnance sur les émoluments de l'Office fédéral de l'aviation civile (OEmol-OFAC)

...autorisation pour l'utilisation ou le lancement de projectiles (art. 23, al. 3, OSAv20) 400.2013. ... sens de la présente ordonnance les installations suivantes: . a. les aéroports; . b. les champs d'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 13 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Depuis son lancement opérationnel en 2003, l'UE a déjà effectué plu... président Bakiev en avril et à l'installation d'un gouvernement provisoire, ont constitué une m...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'indication des prix (OIP)

... où l'offre est proposée et sur l'installation terminale mobile, avant l'activation du service: ..... Art. 16, al. 2 . 2 En cas de prix de lancement ou de comparaison avec la concurrence, il doit res...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 15 novembre 2011
• Unique

• Convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X

..., de lignes de lumière et d'installations expérimentales à l'usage de la communauté scien... ont signé un Communiqué relatif au lancement officiel de l'Installation XFEL (Communiqué on th...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...Le lancement d'une opération est décidé par le chef du SAP q... des frais occupant le voyage et l'installation, il serait intéressant de résider sur place entr...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.69/2006 de IIe Cour de Droit Public, 5 juillet 2006

..." devant son magasin dans le cadre du lancement de sa nouvelle collection de montres "Y.A.________... de constructions ou d'installations permanentes sur le domaine public, son utilisation...

• Message concernant le soutien au désarmement chimique universel

... s'il dispose d'armes chimiques ou d'installations destinées à leur fabrication. Les Etats qui dét... de la fin des projets existants ou du lancement de nouveaux projets. En cas de problèmes sérieux...

• Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
• Seccion Unica