Inspection veterinaire

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

... chargée du signalement ou le vétérinaire qui a relevé le signalement d'un équidé ou qui ... types d'organismes procédant à l'inspection» et à l'ordonnance du 17 juin 1996 sur l'accrédit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance concernant l'importation et le transit d'animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers (OITA)

...Art. 23 Séquestre . 1 Le Service vétérinaire de frontière séquestre: a. les animaux attein... de Traces avec les autres postes d'inspection frontaliers et les autorités vétérinaires comp�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le secteur vétérinaire public

... des denrées alimentaires, un poste d'inspection frontalier pour la viande fraîche ou un établiss...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance concernant l'importation et le transit de produits animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers (OITPA)

...c. du poste d'inspection frontalier du pays membre de l'Union européenne c... contrôlé par le Service vétérinaire de frontière. . 4 L'entreprise de destination i...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
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• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE)

..., pour rapport et préavis, au vétérinaire cantonal compétent pour l'entreprise d'éliminati... contrôles prescrits aux postes d'inspection frontaliers agréés dans les aéroports internati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2007
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFE concernant l'hygiène lors de l'abattage d'animaux (OHyAb)

...11, let. c) . Canton:. Rapport d'inspection Commune: __________________________ . Abattoir VVétérinaire officiel . Numéro de contrôle (N° BDTA): _____...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 18 novembre 2008
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• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE)

...: l'heure d'arrivée du lot au poste d'inspection frontalier ou, s'il s'agit d'un lot transporté pa... plus tard juste avant le contrôle vétérinaire de frontière. . Art. 7, al. 1 et 4 . 1 Ont accès...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 16 septembre 2008
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• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)

...Art. 7 Postes d'inspection frontaliers agréés . 1 Si l'importation d'animau... l'arrivée des animaux à l'Office vétérinaire fédéral (OVF) et les retient en attendant que l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 16 septembre 2008
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• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'importation et le transit d'animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers (OITA)

... animaux à contrôler au Service vétérinaire de frontière avant leur arrivée; . abis. informe... en provenance d'un poste d'inspection frontalier de l'Union européenne concernant un lo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 16 septembre 2008
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... réglementations de l'UE, l'office vétérinaire fédéral fixe les conditions d'importation et de ... l'objet de contrôles aux postes d'inspection frontaliers conformément aux directives du Consei...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
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