inspection du travail monaco

• Ordonnance concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE)

... contrôles prescrits aux postes d'inspection frontaliers agréés dans les aéroports internati... et perfectionnement des personnes travaillant au . Service vétérinaire de frontière . 1 Les ...d'Andorre, de Monaco, de Norvège ou de Saint-Marin; 3. d'Islande, s'i...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... (CdG-N) a décidé d'effectuer une inspection consacrée à la diplomatie suisse. La commission ... des problèmes et dans les méthodes de travail. Il en résulte une sorte d'homogénéité culture...Monaco, de Saint-Marin, du Canada ou des Etats-Unis). Cer...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE)

...: l'heure d'arrivée du lot au poste d'inspection frontalier ou, s'il s'agit d'un lot transporté pa... à permettre un déroulement continu du travail excluant toute contamination des lots et garantiss...d'Andorre, de Monaco, de Norvège ou de Saint-Marin; 3. d'Islande, s'i...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 16 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... à l'Autorité d'approuver des plans de travail portant sur les activités à mener dans la zone. ... vii) communication de données; viii) inspection et surveillance des opérations; ix) mesures à p... Moldova* 6 février 2007 A 8 mars 2007 Monaco 20 mars 1996 19 avril 1996 Mongolie 13 août 1996 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Règlement sanitaire international (2005)

... du succès des travaux du groupe de travail intergouvernemental sur la révision du Règlement...2013 effectuer des inspections; . 2013 examiner la preuve des mesures prises au d... 15 juin 2007 Moldova 15 juin 2007 Monaco 15 juin 2007 Mongolie 15 juin 2007 Monténégr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Convention sur le brevet européen, revisée à Munich le 29 novembre 2000 (CBE 2000)

..., sans avoir été soumise à l'inspection publique et sans laisser subsister de droits, et q... de l'Organisation internationale du Travail pour les litiges qui les opposent à l'Organisatio... 1er décembre 2006 A 13 décembre 2007 Monaco 12 novembre 2003 13 décembre 2007 Norvège 5 oc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Convention

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

...14 Méthode de travail. Pour cette deuxième partie du rapport, l'Adminis...Les subventions aux services d'inspection et de consultation en matière d'économie laitiè... de la mer Méditerranée (CIESM), Monaco. Montants. 1985 1990 1995 1997. 201.3600.304 à pa...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... réglementation suisse sur le marché du travail offre de grandes chances à notre économie. . Le ... 9.1.2 Inspections avant expédition effectuées en Suisse pour le co... Etats tiers (Andorre, Liechtenstein, Monaco et Saint Marin) en matière de fiscalité de l'ép...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

...'ONU en matière de désarmement et d'inspections. Elle a dans le même temps souligné qu'un recour... renforcées pour l'accomplissement du travail des inspecteurs en désarmement dans des condition..., Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Nouvelle-Zélande, Norvège, Portugal, ...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica

• Aspects de la surveillance des fondations à l'exemple des fondations du docteur Gustav Rau. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

...Fin juin 1997, en résidence à Monaco, il subit une attaque cérébrale. Peu après, ... en termes de risques et de volume de travail. . L'appréciation de l'ensemble des événements,...«Inspection relative au rôle et à la fonction des secrétari...

• Feuille Fédérale num. 38, 26 septembre 2006
• Seccion Unica