inspection du travail et des mines luxembourg

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... de respecter les principales normes de travail reconnues; soulignant leurs efforts pour promouvoi... et à procéder à toute inspection de la comptabilité de l'exportateur ou à tout au... Irlande. Israël. Italie. Luxembourg. Maroc. Pays-Bas. Nouvelle-Zélande Pologne. P... utilisable en atmosphère explosible des mines grisouteuses (82/130/CEE), modifiée en dernier li...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... (OCDE) concernant le programme de travail. du Centre de développement 2007 à 2008, conclu..., représentée par la DDC, et le Luxembourg, représenté par le Ministère des affaires. ét... Centre d'action national contre les mines (National Mine. Action Office; NMAO) à Khartoum,... nécessaire à la localisation et à l'inspection de ces munitions. Le troisième volet du projet po...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité (avec annexes et acte final)

...Fait à Luxembourg, le vingt et un juin de l'an mil neuf cent quatre-... pratiques de laboratoire Chapitre 15 Inspection des bonnes pratiques de fabrication des médicamen...Direction des relations du travail Bureau CT 5 Ministère de l'économie, des finance... utilisable en atmosphère explosible des mines grisouteuses (82/130/CEE), modifiée en dernier li...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

...'ONU en matière de désarmement et d'inspections. Elle a dans le même temps souligné qu'un recour... renforcées pour l'accomplissement du travail des inspecteurs en désarmement dans des condition... depuis longtemps à l'interdiction des mines antipersonnel et s'efforce en particulier d'obteni..., Israël, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Nouvelle-Zélande, Norv�...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica

• Message concernant l'ouverture d'un crédit-cadre pour des mesures de gestion civile des conflits et de promotion des droits de l'homme

... l'homme possèdent chacun leurs axes de travail, leurs méthodes et leurs instruments propres. Mai..., à l'humiliation, à la famine, aux mines terrestres et à d'autres formes de violence. Les ... pays européens comme la Suisse, le Luxembourg, l'Autriche, la Finlande, la Suède, la Norvège e... un droit d'accès permanent et d'inspection dans tous les établissements de détention des Et...

• Feuille Fédérale num. 51, 24 décembre 2002
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... considérées comme des instruments de travail utilisables. Un certain nombre de points prêtent ... du droit par les mesures suivantes: inspection close par une décision formelle, égalité des dr...�ce, Hongrie, Islande, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Slovaquie,...2 623. Sylviculture. Mines et extraction de graviers et de sables. Fabricatio...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport et message sur les instruments adoptés en 1997, 1998 et 1999 par la Conférence internationale du Travail lors de ses 85°, 86° et 87° sessions et sur la convention (n° 144) concernant les consultations tripartites destinées à promouvoir la mise en oeuvre des normes internationales du travail, 1976

... en oeuvre doit être assurée par l'inspection du travail ou d'autres autorités publiques compé... souterrains dans les galeries ou les mines (let. e). L'art. 56, let. c, OLT 1, interdit l'occ... membres de l'UE (à l'exception du Luxembourg), la Norvège, l'Islande, et les EtatsUnis. 7.1.3 ...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (5e révision de l'AI)

... précoce de personnes en incapacité de travail . en vue de leur réinsertion rapide 4266 . 1.6.1...14 Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, «Mortalité prématu... de l'agriculture, de la sylviculture, des mines et de l'extraction de pierres et de terre présent..., l'Italie, le Liechtenstein, le Luxembourg, la Macédoine, la Norvège, les Pays-Bas, le Port...

• Feuille Fédérale num. 30, 2 août 2005
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... fédéral, cantons, employeurs et travailleurs, organisations de consommateurs et de protection d... est effectué à l'occasion des inspections périodiques de sécurité, tous les dix ans envir... de l'Atlantique ainsi que par le Luxembourg, la Commission européenne et la Suisse. Il prévo...'eau et celles qui concernent la régale des mines ou l'utilisation du sous-sol. Le projet prévoit u...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
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• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2000

...Ministère de l'énergie, des mines et de l'industrie/ Ministerium für Energie, Minen...Jugoslawien 2 Ministère serbe du travail, des vétérans et des affaires sociales/serbische...En cas d'inspection conformément à ladite Convention, le seco fourni... Le Luxembourg et la Hollande s'y sont joints par la suite. Cet a...

• Feuille Fédérale num. 40, 9 octobre 2001
• Seccion Unica