insectes

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86 documents pour insectes

- Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)
...Organisme . bactéries . Organisme . insectes . insectes . bactéries antagonistes . hymenoptèr...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 10 mai 2011
- Unique
- Arrêt nº 4P.71/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 26 août 2004
... du Vénézuéla était infesté d'insectes, la marchandise a été acheminée à Trieste pour...
- Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)
...Organisme . bactéries . Organisme . insectes . insectes . bactéries antagonistes . hymenoptèr...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
- Unique

- Ordinanza concernente il trasferimento di servizi del Ministero pubblico della Confederazione all'Ufficio federale di polizia
...N,N-Diéthylbenzamide Anti-insectes 12,0 %. N,N-Diéthylcaprylamide Anti-insectes 10,0...
- Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 39, 5 octobre 1999
- Singoli
- Ordinanza
- Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)
...'établissement et pour lutter contre les insectes. Un plan de lutte contre les animaux nuisibles con...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
- Unique
- Décision de portée générale sur l'utilisation de produits phytosanitaires contenant la substance active diazinon
... Gea Ter I-4004. Gesal insectes sol F-4079. Insecte sol granule MFR F-4078. Inse...
- Feuille Fédérale num. 47, 30 novembre 2010
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFI sur l'abrogation et la modification d'ordonnances en lien avec l'entrée en vigueur de la loi sur les produits chimiques
... la classe 1 destinés à combattre les insectes nuisibles au moyen de gaz ou de brouillards très ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFE sur les contrôles à effectuer en vertu de la Convention sur la conservation des espèces (Ordonnance sur les contrôles CITES)
... sauvages, sauf les canaris ex 0106.4900 insectes inscrits sur les annexes de la CITES (p. ex. papil...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
- Unique
- Ordonnance du DFE sur les contrôles à effectuer en vertu de la Convention sur la conservation des espèces (Ordonnance sur les contrôles CITES)
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- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
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