innovation alimentaire

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... la formation, de la recherche et de l'innovation. Ce chapitre est complété par un paragraphe sur ...PAM Programme alimentaire mondial . (World Food Programme) . PITH Présence ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la recherche agronomique (ORAgr)

... d'une agriculture et d'une filière alimentaire durables, de la prise de décisions en mat... la stratégie de recherche et d'innovation d'Agroscope. . 2 Pour l'élaboration de la straté...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº K 74/00 de IIe Cour de Droit Social, 11 mai 2001

Regeste Art. 72 KVG: Maximale Entschädigungsdauer bei gleichzeitiger Taggeldreduktion wegen Überversicherung und bloss teilweiser Arbeitsunfähigkeit. In solchen Fällen ist die Entschädigungsdauer bis zu dem Zeitpunkt zu verlängern, in welchem die versicherte Person den Taggeldbetrag erhalten hat, auf den sie ohne Überversicherung beim gegebenen Arbeitsunfähigkeitsgrad in 720 Tagen Anspruch gehabt hätte. **************************************** Regeste Art. 72 LAMal: Durée maximale de l'indemnisation quand l'indemnité journalière est réduite à la fois en raison d'une surindemnisation et de l'incapacité partielle de travail de l'assuré. Dans ce cas, la durée d'indemnisation doit être prolongée jusqu'au moment où l'assuré a reçu l'équivalent des indemnités journalières auxquelles il aura...

... législateur a prévu - ce qui est une innovation par rapport à l'ancien droit (cf.ATF 125 V 110 co...�dure pénale ultérieure, une pension alimentaire plus élevée, au moins pendant un temps limité, ...

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... l'innovation agricole dans les pays d'Amérique centrale,. con... par la DDC, et le Programme alimentaire mondial des Nations Unies (PAM) concernant la cont...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... (comme la plupart des denrées alimentaires) et les produits industriels (comme les machines o... «Suissitude» est en outre synonyme d'innovation et de services excellents. Elle fait référence �...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (OLOGA)

... fédéral d'inspecteur des denrées alimentaires Comité directeur des examens fédéraux de chimis... Commission pour la technologie et l'innovation M2/B 225 000 160 000 135 000 . DETEC Autorité ind...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... ils renoncent à introduire certaines innovations, soit parce qu'elles sont par trop étrangères à... de sang, d'urine, du bol alimentaire ou de cheveux, par exemple, tombe par contre sous ...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... transmissibles, de la sécurité alimentaire et des toxicomanies. . Les nouveaux savoirs issus ...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

.... Aide alimentaire en produits laitiers . 202.3600.202. NMC: A2310.0... de projets de coopération et d'innovation d'intérêt national. . Durant la période allant ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif au programme pluriannuel de la Confédération 2008 à 2015 concernant la mise en uvre de la nouvelle politique régionale (NPR) et son financement

... l'innovation et la valeur ajoutée 2307 . 1.4.1 Le principe de ..., etc.), maillage avec le secteur alimentaire pour mettre au point des produits et procédés no...

• Feuille Fédérale num. 15, 10 avril 2007
• Seccion Unica