Initiative de croissance europeenne

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in... l'affaire UBS, la votation sur l'initiative contre les minarets et les problèmes bilatéraux .... - Les pays connaissant une croissance économique rapide, comme la Chine, le Brésil ou ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Verordnung über die Produktion und das Inverkehrbringen von pflanzlichem Vermehrungsmaterial (Saatgut-Verordnung)

... novembre 1990; considérant la Charte européenne de l'énergie adoptée par le moyen du document de... en 0153uvre le concept de base de l'initiative de la Charte européenne de l'énergie, qui est dee catalyser la croissance économique par des mesures destinées à libéral...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 3, 26 janvier 1999
• Einzig
• Verordnung

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... que celui accordé à l'Union européenne. . 2. En se fondant sur toute réduction de droit... coopération en vue de soutenir les initiatives de renforcement des capacités commerciales (ci-ap..., afin de donner une impulsion à la croissance et au développement économiques et pour contribu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Message concernant la nouvelle politique régionale (NPR)

... de ces zones est l'absence de croissance, qui se traduit par une offre insuffisante d'emplo... principal consiste à encourager les initiatives, programmes et projets destinés à stimuler l'esp... UE Union européenne . Message . 1 Grandes lignes du projet . 1.1 Histo...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... bilatéraux avec la Communauté européenne (CE); elle a duré jusqu'au mois de novembre 2000... comme contre-projet indirect à l'initiative populaire «être solidaires en faveur d'une nouve...Alors que le taux de croissance annuel se situait encore fin 1991 à quelque 63 00...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... suisse et la Communauté européenne ainsi que ses Etats membres; RS 0.632.290.13 . Acc... produits naturels, l'exigence de la «croissance intégrale» a été jugée trop sévère par la m... porter atteinte au développement d'initiatives analogues dans le territoire géographique en ques...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relativ à l'initiative populaire «Pour de plus justes allocations pour enfant!»

...'UE et de l'EEE [MISSOC]), Commission européenne, Situation au 1er janvier 2002; sur Internet sous:... budgétaire durablement propice à la croissance. Préserver cet atout est essentiel pour faire fac...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

... pour que l'an 2000 voie une franche croissance toucher simultanément l'Amérique du Nord, l'Euro...A l'instar d'autres économies européennes, l'économie suisse a subi les effets de la crise ... ainsi que dans le message relatif à l'initiative populaire «Oui à l'Europe!», y compris le contr...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013 (FF 2006 1689) on...: stimuler la compétitivité et la croissance» fonde les objectifs suivants:. - Affirmer la posi... supplémentaires à de nouvelles initiatives de coopération bilatérale entre la Suisse et des...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... suisse a atteint en 2000 un taux de croissance de 3,3 %, le plus élevé depuis une décennie. L'... un cap important dans sa politique européenne. - Dans le cadre des relations de l'AELE avec les ...En même temps, le Conseil, à l'initiative de la Suisse, devait examiner quels domaines ou é...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica