Infrastructure urbaine

• Message sur l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2009)

... de simulation pour l'engagement en zone urbaine. ( . - Simulateurs de tir au laser pour charge d...2.1.6 Coûts de l'infrastructure et de la maintenance 1276 . 2.2 Véhicule sanitair...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 196/2010 de Ire Cour de Droit Public, 16 février 2011

... du recensement architectural de la partie urbaine du territoire de la Commune de Lausanne en 1975, p... de construire du Département des infrastructures du canton de Vaud a transmis à la Municipalité d...

• Message concernant la Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

... que sont la fiscalité et l'infrastructure, de nouveaux critères tels que la qualité de l...3. Transports publics en agglomération urbaine (avec la participation financière de la Confédé...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les parcs d'importance nationale (Ordonnance sur les parcs, OParcs)

..., la politique régionale, les infrastructures, la défense nationale, le sport, la protection du... au maximum du centre d'une agglomération urbaine et à une altitude comparable. . 5 Il est facileme...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 20 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1P.290/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 15 août 2003

... de la Commune de Prilly, classée en zone urbaine de l'ordre non contigu selon le plan des zones com... donc aucun usage accru des infrastructures existantes ou un besoin supplémentaire en places ...

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

.... 88 La première centrale à gaz urbaine de Suisse est entrée en service en 1843 à Berne....

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant le fonds pour le trafic d'agglomération et le réseau des routes nationales (Fonds d'infrastructure)

... de Suisse en 1990 et 2000, communes urbaines étrangères incluses (état: septembre 2005) 807 ...

• Feuille Fédérale num. 3, 24 janvier 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.637/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 13 décembre 2001

... de la commune dans la zone résidentielle urbaine à moyenne densité (ZRU II). Auparavant, en se pr... des mets dans le cadre d'une infrastructure fixe, dans des locaux de dimensions modestes, avec...

• Message sur l'immobilier du DDPS (Message sur l'immobilier du DDPS 2007)

...Infrastructure de l'instruction (7 CE) 89,130 67,5 %. Infrastruct... pour les exercices de combat en zone urbaine» (SIM KlUG) se trouve actuellement en cours de dév...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• Message relatif au programme d'élimination des goulets d'étranglement du réseau des routes nationales et à l'allocation des moyens financiers nécessaires

...�ment à la loi sur le fonds d'infrastructure. Le programme dresse la liste des projets d... politique des transports: concentration urbaine vers l'intérieur, transfert du trafic vers les tr...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica