Informatique domestique

• Arrêt nº 4A 295/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 26 juillet 2010

... a vu une avancée fulgurante de l'informatique domestique et des moyens de communication, tels in...

• Ordonnance concernant la gestion de l'immobilier et la logistique de la Confédération (OILC)

... ambassades, matériel pour le service domestique); . c. informatique; . d. moyens de télécommunic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Convention entre le Tribunal fédéral et le Conseil fédéral concernant la collaboration dans le domaine de l'infrastructure

...c. matériel du service domestique; . d. moyens d'informatique et de télécommunicat...

• Feuille Fédérale num. 29, 17 juillet 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... conflits de travail opposant des domestiques privés à leurs employeurs et ceux opposant les e... avec le Centre de services informatiques pour former le service Informatique DFAE. . - Les...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la violence dans les relations de couple. Ses causes et les mesures prises en Suisse (en réponse au postulat Stump 05.3694 du 7 octobre 2005)

... sur la prévention de la violence domestique et soutient efficacement les différentes actrices... a introduit en 2007 un programme informatique en vue d'optimiser le dépistage précoce de la vi...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

...x. volaille domestique: volaille détenue en captivité. . Art. 12, al. 6... un projet pour l'application informatique, l'organisation, l'exploitation, le financement ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... d'infractions relevant de la violence domestique. . L'al. 3 contient la base légale nécessaire à... qui se trouvent sur support informatique ou dans des systèmes de traitement électronique ...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... section consacrée à la sécurité informatique de l'ordonnance du 26 septembre 2003 sur l'informa..., du nettoyage industriel ou domestique, de la surveillance et de la sécurité ainsi que ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... de l'information et de réseaux informatiques. . (3) Les dispositions relatives au régime de t... animaux vivants de l'espèce bovine domestique 4 000 kg 1 1 500 20ac/t . 0201.10 0201.20 0201.30 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• Ordonnance sur la procédure d'entrée et de visas (OPEV)

... section consacrée à la sécurité informatique de l'ordonnance du 26 septembre 2003 sur l'informa..., du nettoyage industriel ou domestique, de la surveillance et de la sécurité ainsi que ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance