informatique de gestion programme

• Ordonnance sur l'informatique et la télécommunication dans l'administration fédérale (Ordonnance sur l'informatique dans l'administration fédérale, OIAF)

... relatives au pilotage et à la gestion de l'utilisation des technologies de l'information...j. de conduire des programmes en matière de TIC; . k. d'assurer la direction op...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... toutefois imposées dans le domaine de la gestion de fortunes transfrontière, et il est . 96...(Food and Agriculture Programme) . FCE Traité sur les forces conventionnelles en ... avec le Centre de services informatiques pour former le service Informatique DFAE. . - Les...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.11/2002 de Cour de Droit Pénal, 8 avril 2002

... N.________ SA, dont le but était la gestion de fortune. Dès 1987, il s'est associé avec Y.__... était censée s'effectuer grâce à un programme informatique traitant d'opérations spéculatives ...

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2002 du domaine des EPF)

... du Conseil fédéral concernant la gestion de l'immobilier et la logistique de la Confédéra... accéléré des sections d'informatique, des systèmes de communication et de microtechniq...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2003 des constructions civiles)

..., l'OFSPO introduira un programme informatique de gestion des cours, pilotant notamment le co...

• Feuille Fédérale num. 32, 13 août 2002
• Seccion Unica

• Rapport 2001 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

...Il établit de manière autonome son programme annuel de contrôle et fournit au Parlement les ba..., le CDF peut attester de la bonne gestion de l'administration et des services contrôlés. D...Les audits informatiques prennent une importance croissante. Pour l'adminis...

• Feuille Fédérale num. 23, 11 juin 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2D 57/2009 de IIe Cour de Droit Public, 3 décembre 2009

...recourant,. contre. 1. Haute école de Gestion, Direction, chemin du Musée 4, 1700 Fribourg,. 2.... de mathématiques, statistique et informatique, lors de la session de septembre 2007, il devait r... examens de janvier 2008, ainsi que le programme y relatif. La convocation à l'examen d'informatiq...

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... (N 4.6.03, Commission de gestion CE); . 2002 M 02.3489 Etablissement des comptes et...3.4 Conséquences pour l'informatique 1568 . 4 Rapports avec le programme de la législa...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.22/2002 de Cour de Droit Pénal, 8 avril 2002

... N.________ SA, dont le but était la gestion de fortune. Y.________ est devenu actionnaire et a... était censée s'effectuer grâce à un programme informatique traitant d'opérations spéculatives ...

• Arrêt nº 6B 637/2010 de Tribunal Fédéral, 19 avril 2011

... Aménagement arcades, Matériel informatique, Téléphones et installations électriques et Vé... qui exerce une influence décisive sur la gestion et la direction de l'activité du débiteur, de la... retenu que "le développement du programme informatique, repris par C.________ Ltd, intéress...