infantile definition

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai... à relever (santé maternelle, santé infantile, sida, tuberculose, paludisme, pandémies, etc.) v...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 674/2009 de Tribunal Fédéral, 8 avril 2010

... d'une spécialiste en psychiatrie infantile. Dans un rapport daté du 17 décembre 2002, la do...Par définition, de tels comportements étaient agréables et cess...

• Arrêt nº I 120/04 de IIe Cour de Droit Social, 16 mai 2006

... Bereich der Krankenpflege entwickelte Definition der Wissenschaftlichkeit findet prinzipiell auch a... nach Petö bei Kindern mit einer infantilen Zerebralparese. Mangels methodisch sauberer Vergle...

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des États

... de cas portant sur les processus de définition de la Stratégie 2010 et des six programmes de coo... des femmes; réduire la mortalité infantile; améliorer la santé mater-nelle; combattre le VI...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.46/2004 de Cour de Droit Pénal, 2 avril 2004

... de ne pas perdre de vue qu'il est par définition aléatoire et difficile d'évaluer le degré de da... présente des séquelles de psychose infantile sous la forme d'un trouble mixte de la personnalit...

• Arrêt nº I 135/04 de IIe Cour de Droit Social, 1 juin 2006

... Bereich der Krankenpflege entwickelte Definition der Wissenschaftlichkeit findet prinzipiell auch a... nach Petö bei Kindern mit einer infantilen Zerebralparese. Mangels methodisch sauberer Vergle...

• Message relatif à la loi fédérale sur le nouveau régime de financement des soins

...1.1.2 Définition des soins et objet 1917 . 1.1.3 Les soins formels ... plus élevé, recul de la mortalité infantile, amélioration de l'hygiène, avancées dans la m�...

• Feuille Fédérale num. 10, 15 mars 2005
• Seccion Unica

• Message portant approbation du Protocole facultatif du 25 mai 2000 se rapportant à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et sur la modification correspondante de la norme pénale relative à la traite d'êtres humains

...2.2 Préambule 2651 . 2.3 Définitions (art. 1 et 2) 2652 . 2.3.1 Vente d'enfants 2653 . ... de la prévention des maltraitances infantiles. A l'échelon cantonal et régional, l'axe priorit...

• Feuille Fédérale num. 17, 3 mai 2005
• Seccion Unica

• Arrêt de IIe Cour de Droit Public, 27 février 1997

Regeste Art. 13 lit. f BVO: Ausnahme von den Begrenzungsmassnahmen. Zweck und Tragweite von Art. 13 lit. f BVO (E. 2). Anwendung dieser Bestimmung auf Asylbewerber allgemein (E. 3), speziell auf Kinder, Jugendliche und Familien (E. 4). Im Fall der Beschwerdeführer liegt kein schwerwiegender persönlicher Härtefall im Sinne dieser Bestimmung vor (E. 5). **************************************** Regeste Art. 13 let. f OLE: exception aux mesures de limitation. But et portée de l'art. 13 let. f OLE (consid. 2). Conditions d'application de cette disposition aux requérants d'asile (consid. 3) ainsi qu'aux enfants, aux adolescents et aux familles (consid. 4). En l'espèce, les recourants ne se trouvent pas dans un cas d'extrême gravité au sens de cette disposition (consid. 5). ****************...

... la jurisprudence, il n'y a pas de définition particulière du cas personnel d'extrême gravité... attestent que les taux de mortalité infantile demeurent élevés, que les enfants sont les princ...

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... sont déterminés conformément aux définitions et concepts relatifs à la fiscalité, ou aux déf...psychiatrie infantile:. «Islande: barna- og unglingage lækningar. Liec...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica