inegalite sociale ecole

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10 documents pour inegalite sociale ecole

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... est caractérisé par de nombreuses inégalités, aussi bien entre sociétés qu'au sein de celles-... a été immédiatement suivi de tensions sociales, d'un accroissement des pressions migratoires et d...En plus, les hautes écoles suisses et les institutions indiennes coopèrent d...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Initiatives parlementaires. Structures d'accueil pour enfants. Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national
... des directeurs canto-naux des affaires sociales (CDAS) afin de chercher une solution analogue, sou...pa. Riklin Kathy. Introduction d'écoles à horaire continu; . 05.440 Iv. pa. Haller. Famil... elles craignent l'émergence d'une inégalité de traitement entre les familles qui s'organisent ...
- Feuille Fédérale num. 44, 4 novembre 2008
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... NMC: A2310.0394 Prévoyance sociale . Objectif(s) . principal(aux): Renforcer les lie.... Bénéficiaire(s). final(aux): Ecoles, centres de santé, camps de réfugiés, populatio... dans l'agriculture, il y aurait une inégalité de traitement par rapport au reste de la populatio...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica

- Message relatif à la modification de la loi sur l'assurance-chômage
...�quences sur les différentes catégories sociales 7070 . 3.5.3 Conséquences pour l'économie dans s...Selon une étude menée par le KOF4 de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich, l'indemnité e... des travailleurs (travail au noir) et inégalité de traitement des travailleurs et des employeurs s...
- Feuille Fédérale num. 38, 23 septembre 2008
- Seccion Unica
- Rapport 2008 du Conseil fédéral sur les subventions
... sur la formation, pilotage des hautes écoles), des transports publics (réorganisation du finan... économiques, culturelles et sociales, notamment, risquent de figer les structures et de...Cette subvention corrige l'inégalité sociale qui résulte du système de prime par têt...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Message sur la loi fédérale sur le dégrèvement des familles avec enfants
... et directeurs cantonaux de affaires sociales ainsi que la majorité des organisations pr... (05.3319), le Parlement demande que l'inégalité de traitement fiscal des contribuables divorcés o... à celle de la famille et de l'école. L'âge à partir duquel les enfants n'ont plus be...
- Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)
... du 6 octobre 1995 sur les hautes écoles spécialisées, . RS 414.71. LOGA Loi du 21 mars 1... générale du droit des assurances sociales, RS 830.1 . LPMéd Loi sur les professions médica... santé (y compris la réduction des inégalités devant la santé)et de produire et diffuser des in...
- Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
- Seccion Unica
- Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (6e révision, premier volet)
... (N 19.3.09, Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national) . 20... pour les mineurs internes dans une école spéciale). La réduction totale des dépenses, de... 2002 sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées (Loi sur l'ég...
- Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique suisse en matière de navigation
.... Afin d'empêcher une inégalité de traitement entre la navigation rhénane et le r..., de travail, d'assurance et de sécurité sociale. . Vu la forte concurrence sur le marché de la na... et fréquentent les hautes écoles nautiques à l'étranger. Lorsqu'ils exercent ensu...
- Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2009
... retombées économiques, politiques et sociales extrêmement positives. La première - et non la m... destinées à réduire les inégalités économiques et sociales dans l'UE élargie. . La ...Les hautes écoles suisses et les institutions indiennes coopè-rent ...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica