industrie textiles

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... analogues à caractère commercial, industriel, agricole ou artisanal, pendant lesquelles les pro...-dessous en ce qui concerne les matières textiles). . Toutefois, cette règle ne s'applique pas aux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance du DETEC sur l'approbation de décisions et de recommandations internationales

... d'émission et de rejets dans l'industrie de la pâte à papier au bisulfite intégrée et n..., DSDMAC et DHTDMAC dans les adoucisseurs textiles Recommandation PARCOM 93/5 relative à l'augmentat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 2 mai 2000
• Unique
• Ordonnance

• Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

... Tapis 2013 Cuir et habillement 2013 Textiles et capitonnage 2013 Papier et emballages 2013 Rev�... catégories suivantes de sources industrielles ont un potentiel relativement élevé de productio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 7 mars 1957

Regeste Art. 2 Ziff. 4 aPatG, Art. 111 PatG. a) Diese Bestimmungen gelten auch für Textilfasern aus Glas (Erw. 2). b) Wann ist die Herstellung der synthetischen Textilfaser beendet, wann beginnt ihre Veredlung? (Erw. 3, 4). c) Wann kommt die Erfindung "für die Textilindustrie in Betracht"? (Erw. 5). **************************************** Regeste Art. 2 ch. 4 LBI de 1907, art. 111 LBI. a) Ces dispositions s'appliquent également aux fibres textiles de verre (consid. 2). b) Quand la fabrication des fibres textiles synthétiques est-elle achevée et quand commence leur perfectionnement? (consid. 3 et 4). c) Quand est-ce que les inventions "se rapportent à l'industrie textile"? (consid. 5). **************************************** Regesto Art. 2 num. 4 LBI del 1907, art. 111 LBI. a) Quest...

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... ménages, des arts et métiers et de l'industrie au sens de l'art. 3, al. 1, de l'ordonnance du 10 ...textiles, 6. gaz de décharge, 7. gaz d'épuration, boues...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 9 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant les accords de promotion et de protection réciproque des investissements avec le Kenya et la Syrie

... presque 30 % du PIB, le secteur industriel, près de 17 %. Les services tiennent une place pr... développés, bien que le secteur des textiles constitue 10 % des exportations syriennes. Malgré...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Verordnung über die Steuerbegünstigungen und den Verzugszins bei der Mineralölsteuer

... la fixation des taux du droit pour les textiles et les vêtements. du 21 septembre 2001. Le Consei...Zubereitungen der chemischen Industrie oder verwandter Industrien (einschliesslich Mischu...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 51, 28 décembre 2001
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance du DFE sur l'attestation de l'origine non préférentielle des marchandises (OOr-DFE)

...Surfaces textiles, blanchies, teintes ou imprimées (tissus, étoffe...Remarques . a) Les produits des industries chimiques et des industries connexes sont réputé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 29 avril 2008
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• Ordonnance

• Message relatif à l'amélioration de la structure et de la qualité de l'offre dans le domaine du tourisme suisse

... aux changements structurels affectant l'industrie des remontées mécaniques, ils mettent en danger ... des machines, des montres ou des textiles, qui a connu un recul, cette part est restée stab...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). Fabri... Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux; à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision