industrie textile en inde

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

.... OMC et Cycle de Doha . Indépendamment de l'issue du Cycle de Doha, les règles actuelles... des droits de douane sur les produits industriels, . 853 . compte tenu de leur niveau très b...Ont aussi été évoqués les quotas textiles imposés par l'UE à la Chine: ces mesures ont un ...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

...: 1010 2013 glands de chêne et marrons d'Inde, pour l'alimentation des animaux 2013 autres: 9011...ex.), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

... en fonction d'un nouveau gouvernement en Inde et aux Etats-Unis ont empêché des avancées impo...5) . Le commerce des marchandises (industrielles et agricoles), les entraves techniques au commerce... doit permettre de moderniser l'industrie textile et d'en améliorer la capacité d'exportation. . 7...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... loi est prorogée pour une durée indéterminée. . - L'art. 2, al. 1, est modifié pour préciser ... scientifique autant qu'au secteur de l'industrie et des services. . Les investissements dans le dom...�s de 90 % des entreprises actives dans le textile et le traitement du bois, dans l'électrotechnique...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

...Les négociations se poursuivent avec l'Inde, celles avec Hong Kong-Chine en sont à un stade a...5) . Le commerce des marchandises (industrielles et agricoles), les entraves techniques au commerce... de précision 15,3 -15,6 -11,0 Textiles, vêtements et chaussures 2,3 -18,8 -14,1 Autres...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Message sur le financement de la promotion des exportations pour les années 2006 et 2007

... comme organe de surveillance indépendant après mise au concours du mandat par le Secrétar... viabilité de nombreuses branches de l'industrie suisse repose en outre sur les exportations. Les ..., comme les machines pour l'industrie textile, une partie de l'industrie chimique ou encore l'ho...

• Feuille Fédérale num. 13, 5 avril 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

...3.2.3 Produits industriels 1687 . 3.2.4 Services (AGCS) 1687 . 3.2.5 Règles ...CEI Communauté des Etats indépendants . CIME Comité de l'investissement international e... l'UE (en particulier dans le secteur du textile et du prêt-à-porter) sera ainsi renforcée. . Au...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

..., semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages. X. 2013 ... 2013 2013 glands de chêne et marrons d'Inde X 2308.0030 2013 2013 marcs de raisins, de pomme...), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• La politique de la Confédération en faveur des petites et moyennes entreprises (PME). Rapport du Conseil fédéral en exécution du postulat Walker (02.3702) et rapport d'évaluation de la loi sur les sociétés de capital-risque

... à supporter des charges souvent indépendantes de leur taille. 2006 a marqué une étape importan... femmes sont sous-représentées dans l'industrie manufacturière (23 %). . 24 Ce rapport peut être..., construction de machines, industrie textile, appareils médicaux, montres, etc.) . Part dans l...

• Feuille Fédérale num. 31, 31 juillet 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...3.2.3 Produits industriels 1073 . 3.2.4 Services (AGCS) 1073 . 3.2.5 Autres t...CEI Communauté des Etats indépendants . CIME Comité de l'investissement international e... touchés (secteurs de la chimie, des textiles et des vêtements, des machines et des appareils),...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica