industrie pharmaceutique paris

Feuille Fédérale, 06 Février 2007

Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

Seccion Unica

... Alors que la Suisse peut se montrer ouverte et libérale pour l'abaissement des droits de douane sur les produits industriels, 853 compte tenu de leur niveau très ...... de technologies environnementales de Paris Réunion des Etats créanciers les plus ...

Feuille Fédérale, 10 Janvier 2006

Message concernant la modification de la loi sur les brevets et l'arrêté fédéral portant approbation du Traité sur le droit des brevets et du Règlement d'exécution

Seccion Unica

... l'amélioration de la disponibilité des produits pharmaceutiques dans les pays en développement. Contexte 1. ...... pour la production et l'exportation de produits pharmaceutiques brevetés à des conditions clairement définies....

Feuille Fédérale, 22 Février 2005

Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban

Seccion Unica

... L'accord de libre-échange AELE-Liban couvre le secteur industriel, les produits agricoles transformés ainsi que ...... Les catégories de produits les plus importantes pour les exportations sont les produits pharmaceutiques (41 % des exportations en 2003), suivis par les ...

Feuille Fédérale, 27 Février 2001

Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

Seccion Unica

... Le Club de Paris à lui aussi accordé de substantielles ...... 7 862 1 Tableaux et graphiques sur l'évolution économique 862 2 Communiqué de presse de la Conférence ministérielle de l'OCDE des 26 et 27 juin 2000 à Paris 9.1.3 OCDE: Principes directeurs (révisés) ...

Feuille Fédérale, 08 Mars 2005

Rapport sur la politique aéronautique de la Suisse 2004

Seccion Unica

...1721 7 Aéroport de Bâle-Mulhouse 1724 4 Services de la navigation aérienne 1727 1 Défis opérationnels 1727 2 Ciel unique européen (Single European Sky, SES) 1729 5 Industrie aéronautique 1730 3.6 Formation aéronautique ...

Feuille Fédérale, 21 Juin 2005

Message concernant l'approbation de deux traités relatifs au système du brevet européen et la modification de la loi sur les brevets

Seccion Unica

... 2 Négociations La pierre angulaire d'une modernisation générale du système du brevet européen a été posée à Paris en juin 1999 lors d'une conférence ...... suisse des paysans), des milieux économiques, l'industrie pharmaceutique, une grande partie des profession-...

Feuille Fédérale, 22 Mai 2001

Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Mexique ainsi que l'accord agricole entre la Suisse et le Mexique

Seccion Unica

... Outre la libéralisation du commerce des produits industriels (droits de douane à taux zéro pour les ...... Si les précédents accords de libre-échange de l'AELE étaient principalement limités au libre-échange des marchandises (produits industriels) et à la protection de la propriété ...

Feuille Fédérale, 03 Avril 2007

Message sur la promotion économique pour les années 2008 à 2011

Seccion Unica

... L'industrie pharmaceutique est surtout présente dans la r�...... quartiers en Suisse orientale, tandis que l'industrie financière est chez elle dans les cités de ...... En 2003, les quatre principaux secteurs industriels tournés vers l'exportation (métallurgie et ...

Feuille Fédérale, 26 Février 2002

Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2001

Seccion Unica

... 5, LRTV, interdisant toute publicité à caractère politique), alors que, dans le même temps, l'industrie de la viande diffusait un spot publicitaire de ...... 14 CEDH), l'association requérante et l'industrie de la viande n'étant pas placées dans une ...