Industrie optique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Dans cette optique, un succès durable de l'OSCE contribuerait à la ... et minier, mais également agro-industriel. De nouveaux acteurs comme la Chine, l'Inde ou la ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... analogues à caractère commercial, industriel, agricole ou artisanal, pendant lesquelles les pro... transparentes: les bandes dont le trouble optique 2013 mesuré selon la méthode ASTM-D 1003-16 par ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... à cette proposition, surtout dans l'optique de la protection des intérêts minoritaires. D'au... car elles n'exercent pas une industrie en la forme commerciale. Or l'obligation de tenir ...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.541/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 28 mars 2007

Regeste Art. 85 lit. a OG; Gültigkeit der kantonalen Volksinitiative "Fumée passive et santé", welche das Rauchen in öffentlichen Räumen und Anlagen verbieten lassen möchte; Art. 10 Abs. 2, 34 Abs. 2, 36 und 49 Abs. 1 BV. Die redaktionelle Änderung des Initiativtextes durch den Genfer Grossen Rat steht im Einklang mit der Kantonsverfassung und entspricht dem Willen der Initianten (E. 3). Die Initiative verletzt die Bundesgesetzgebung über den Arbeitnehmerschutz nicht (E. 4). Es ist fraglich, ob das verfassungsmässige Individualrecht der persönlichen Freiheit einen Anspruch gewährleistet, in öffentlichen Räumen und Anlagen zu rauchen. Die Frage kann hier aber offenbleiben (E. 5). Die mit der Initiative vorgeschlagene Verfassungsbestimmung erscheint ausreichend präzise (E. 6); sie verfol...

... du 13 mars 1964 sur le travail dans l'industrie, l'artisanat et le commerce (LTr; RS 822.11), dont... en oeuvre le projet de l'OMS, dans l'optique de l'élaboration d'un message de ratification ava...

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... (2,4 %) et les ordures et déchets industriels (env. 3 %, directement ou pour le chauffage à dis... des propositions consensuelles dans l'optique de la future loi sur l'énergie nucléaire. Les qu...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

..., avocat, groupement de holdings industrielles, à Berne; Daniel Lehmann, licencié en droit, Uni...�t donc qu'une importance marginale dans l'optique de la protection des créanciers de PME. . Par ail...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app... ou un laser à excimère et une cellule optique à multi passages munie de miroirs tournants aux d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... sur l'agriculture et les produits industriels. Par la suite, les discussions et les négociation... machines 2,6 Electronique, énergie, optique et horlogerie 4,7 Autres industries et bâtime...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... les décisions d'admission dans l'optique qu'elles servent les intérêts économiques du pa... sans cesse entre les nations industrielles et les pays en développement, la fin de la guerre...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...�re substantielle: en tenant compte de l'industrie des machines - qui, comme les autres secteurs, est.... Dans cette optique, une solution s'impose au problème de délimitati...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica