Industrie lourde

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133 documents pour Industrie lourde

- Arrêt nº 1C 453/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 10 mars 2008
... la commune de Collombey-Muraz; zone industrielle,. recours contre l'arrêt de la Cour de droit publ... pour les activités industrielles lourdes. La Cour cantonale a également précisé qu'il é...
- Ordonnance sur l'application de garanties
... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app...6 Usines de production d'eau lourde, de deutérium et de composes de deutérium; équi...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app...6 Usines de production d'eau lourde, de deutérium et de composes de deutérium; équi...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique

- Message relatif au programme pluriannuel de la Confédération 2008 à 2015 concernant la mise en uvre de la nouvelle politique régionale (NPR) et son financement
...2.2.2.1 Industrie 2319 . 2.2.2.2 Tourisme 2319 . 2.2.2.3 Formatio... étaient actives dans l'industrie lourde. Le niveau technologique de ces entreprises étai...
- Feuille Fédérale num. 15, 10 avril 2007
- Seccion Unica
- Ordonnance sur l'application de garanties
... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app...6 Usines de production d'eau lourde, de deutérium et de composes de deutérium; équi...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Rapport du Conseil fédéral sur les limites d'âge en vigueur dans les cantons et les communes pour les membres des organes exécutifs et législatifs(en exécution de la motion Egerszegi-Obrist. Discrimination des aînés. Remise d''un rapport, 02.3413 n, motion transmise par le Conseil national le 21 mars 2003 sous forme de postulat)
..., magnat du pétrole et pionnier de l'industrie lourde, ou de Henry Ford qui, à l'époque, dirige...
- Feuille Fédérale num. 17, 4 mai 2004
- Seccion Unica
- Ordonnance sur l'application de garanties
... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app...6 Usines de production d'eau lourde, de deutérium et de composes de deutérium; équi...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)
... que des activités agricoles et industrielles, qui ont entraîné le défrichement d'importantes... de CO2 et la faible proportion d'industrie lourde. La part proportionnellement élevée du secteur d...
- Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
- Seccion Unica
- Arrêt nº 4A 431/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 12 janvier 2009
...'Inspection du travail, l'ambiance va être lourde". A ce. sujet, je trouve votre attitude inacceptab...3 de la Loi sur le travail dans l'industrie, l'artisanat et le commerce du 13 mars 1964 (LTr; ...
- Arrêt nº 6B 164/2010 de Tribunal Fédéral, 1 juin 2010
... de la gestion des relations avec l'industrie, raison pour laquelle tous les contrats en cause o...-ci aboutit au prononcé d'une peine plus lourde que celle qui lui aurait été infligée sous l'an...

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