Industrie legere

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...M . E20a Thein Aung Vice-ministre de l'industrie 1 M E22a Thaung Lwin Thura; Vice-ministre des tran...M . Divisions d'infanterie légère (LID). G56a Kyaw Htoo Lwin Gén. de brigade; 33 e ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...Maung Swe . M . D15a Aung Thaung Industrie 1 (depuis le 15.11.1997) M D15b Khin Khin Yi Ep...Divisions d'infanterie légère (LID). G59a Than Htut Gén. de brigade; 11e LID ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et minier, mais également agro-industriel. De nouveaux acteurs comme la Chine, l'Inde ou la ... son taux de contribution ait légèrement baissé le 1er janvier 2010 (à 1,13 %), la S...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message sur l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2009)

... charge directionnelle et mitrailleuse légère 05 ( LASSIM chg dir et mitr L 05 ) . Total 496...La participation directe de l'industrie suisse à la réalisation du programme d'arm...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... Khin Maung Kyaw Lieutenant-colonel; Industrie 2 . (depuis le 5.1.2000) . F . M . E17b Khin Mya C...702e bataillon d'infanterie légère . F . M . Divisions d'infanterie légère (LID). G...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

... (scorie) granulé provenant de l'industrie sidérurgique . B1210 Laitiers (scories) provenant...A3120 Fraction légère des résidus de broyage . A3130 Déchets de compos...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 6 octobre 2009
• Unique
• Convention

• Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2008. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2008

... est stable et les risques se sont légèrement contractés. Le nouveau crédit d'ensemble pour la... du 13 mars 1964 sur le travail dans l'industrie, l'artisanat et le commerce (LTr; RS 822.11) . Or...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... à l'exportation > Produits industriels > Bases légales/Liste des biens). . 13 RS 732.11 ...�s exclusivement à des réacteurs à eau légère dont la construction a débuté avant décembre 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Message concernant une convention de double imposition avec la République populaire du Bangladesh

... du produit national brut) et une industrie manufacturière, en particulier dans le domaine te... entraînera, quant à elle, une légère diminution des recettes fiscales de la Confédéra...

• Feuille Fédérale num. 9, 3 mars 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...M . D17a Aung Thaung Ministre de l'Industrie 1 depuis le 15.11.1997 . F . D17e Nay Aung Fils d...Divisions d'infanterie légère (LID). G45a Hla Min Gén. de brigade, 11 LID M G46...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance