Industrie informatique

• Convention sur la cybercriminalité

... permanente des réseaux informatiques; . préoccupés par le risque que les réseaux inf... d'une coopération entre les Etats et l'industrie privée dans la lutte contre la cybercriminalité,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº C 327/05 de IIe Cour de Droit Social, 4 décembre 2006

... l'installation de grands systèmes informatiques. C.________ et M.________ sont inscrits au registr... conjoncturelle et l'évolution de l'industrie informatique en général, a mis fin aux rapports ...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...�re substantielle: en tenant compte de l'industrie des machines - qui, comme les autres secteurs, est... de même que dans la branche informatique et en partie dans le secteur de la mode. Voir Step...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 773/2009 de IIe Cour de Droit Social, 18 janvier 2010

...-vendeur, complétée par des cours d'informatique. Au terme de la formation, l'administration a, par... magasinage de pièces détachées de l'industrie automobile, complétée par une formation en infor...

• Convention portant création du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme

..., présenter pour le développement de l'industrie européenne dans le domaine de l'informatique; . r...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Convention

• Code des obligations (Droit de la société à responsabilité limitée; adaptation des droits de la société anonyme, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce) (CO)

... à une entreprise artisanale ou industrielle ou à un usage professionnel. . Art. 554 . La soci... enregistrées sur un support informatique doivent être accessibles pendant une période de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 30 octobre 2007
• Unique
• Code

• Communication de la Commission de la concurrence contre Swico

... suisse de la bureautique, de l'informatique, de la télématique et de l'organisation), à Zü..., des télé-communications et de l'industrie graphique), également l'organisation de l'élimi-...

• Feuille Fédérale num. 23, 11 juin 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le système informatique de gestion des expériences sur animaux (O-SIGEXPA)

... unité au sein d'une université, d'une industrie ou d'un autre établissement dans laquelle sont ef...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Initiative parlementaire. Prestataires de services postaux, ferroviaires ou de télécommunications. Obligation de proposer des formations professionnelles. Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil national (CTT-N)

... de services concessionnaires, ceux de l'industrie privée inclus, offrent la possibilité d'ef... de la moitié dans les domaines de l'informatique et de l'électronique, les nouveaux concessionn...

• Feuille Fédérale num. 35, 3 septembre 2002
• Seccion Unica

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

... assistance informatique dans le cadre de contrats d'infogérance (clients du génie génétique et industrie) sur VD, VS, NE, et GE. besoins spéciaux de cons...

• Feuille Fédérale num. 2, 20 janvier 2004
• Seccion Unica