Industrie electrotechnique

• Ordonnance sur les conseils en brevets (OCBr)

..., la chimie, l'électronique, l'électrotechnique, les technologies de l'information, la constructio... des Conseils en Brevets dans l'Industrie Suisse (ACBIS) et de l'Association Suisse des Cons...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 31 mai 2011
• Unique

• Message concernant l'initiative populaire «pour l'interdiction d'exporter du matériel de guerre»

... la base existentielle de l'industrie indigène de défense, puisqu'une production écon... l'industrie aéronautique, de l'électrotechnique, de la chimie ou du commerce. Bon nombre d'entre e...

• Feuille Fédérale num. 36, 9 septembre 2008
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... (ISO) et de la Commission électrotechnique internationale (CEI); . (c) promouvoir l'acceptat... menace de préjudice sérieux pour l'industrie domestique des produits semblables ou directement ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la réception par type des véhicules routiers (ORT)

...Société suisse de l'industrie du gaz et des eaux (SSIGE) ou Inspection Technique...Expertise électrotechnique des véhicules électriques, solaires, hybrides, e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la réception par type des véhicules routiers (ORT)

...Société suisse de l'industrie du gaz et des eaux (SSIGE) ou Inspection Technique...Expertise électrotechnique des véhicules électriques, solaires, hybrides, e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 9 mai 2006
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)

...EN ISO 10821 Machines à coudre industrielles - Exigences de sécurité pour machines à coudre,... - Partie 1: Equipement électrotechnique . EN 13135-2 Appareils de levage à charge suspen...

• Feuille Fédérale num. 16, 25 avril 2006
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Conseil au sujet de la modification de l'art. 53 et de l'annexe I de la Convention du 4 janvier 1960 instituant l'Association européenne de Libre-Echange (AELE) (reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité)

...Islande: Ministère de l'Industrie Liechtenstein: Le Gouvernement du Liechtenstein No... (ISO) et la Commission Electrotechnique Internationale (IEC) peuvent être utilisées pour...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 21 septembre 2010
• Unique
• Decision

• Ordonnance sur la réception par type des véhicules routiers (ORT)

...Société suisse de l'industrie du gaz et des eaux (SSIGE) ou Inspection Technique... Expertise électrotechnique des véhicules électriques, solaires, hybrides, e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 16 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêté du Conseil fédéral étendant le champ d'application de la convention collective nationale de travail pour l'artisanat du métal

...b. les entreprises de l'industrie des machines et des métaux qui sont membres de l'... mécanique-technique et électrotechnique-électronique et fabriquent en majorité des appar...

• Feuille Fédérale num. 34, 29 août 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la réception par type des véhicules routiers (ORT)

...Société suisse de l'industrie du gaz et des eaux (SSIGE) ou Inspection Technique... Expertise électrotechnique des véhicules électriques, solaires, hybrides, e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 26 septembre 2000
• Unique
• Ordonnance