industrie du verre plat

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... analogues à caractère commercial, industriel, agricole ou artisanal, pendant lesquelles les pro... de la position 5605; 2013 les fibres de verre; 2013 les fibres métalliques. . Exemple: . Un fil... trames simples ou multiples, ou tissés à plat, à chaînes et/ou à trames multiples de la posit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les machines

... EN 280 + A2 Plates-formes élévatrices mobiles de personnel - Calcul... EN 746-1 + A1 Equipements thermiques industriels - Partie 1: Prescriptions générales de sécurit�... verrer, à polir et à fraiser - Prescriptions de sécuri...

• Feuille Fédérale num. 2, 19 janvier 2010
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments... Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux; à... . 2013 Produits plats travaillés autrement qu'en surface ou découpés ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

... ne peuvent s'appliquer qu'en faveur d'industries nouvelles et naissantes ou de certains secteurs en...- Produits plats travaillés autrement qu'en surface ou découpés ... . - fils de fibres de verre, enduits de résine phénoplaste et guipés de fil...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... (à l'exclusion des fils) en fibres de verre . Fabrication à partir de: 2013 mèches, stratifi... communs, non dorés, ni argentés, ni platinés, à condition que la valeur de toutes les matière...ex 8414 Ventilateurs industriels et similaires Fabrication: . 2013 à partir de mat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... (à l'exclusion des fils) en fibres de verre . Fabrication à partir de: 2013 mèches, stratifi... communs, non dorés, ni argentés, ni platinés, à condition que la valeur de toutes les matière...ex 8414 Ventilateurs industriels et similaires Fabrication: . 2013 à partir de mat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... (à l'exclusion des fils) en fibres de verre . Fabrication à partir de: 2013 mèches, stratifi... communs, non dorés, ni argentés, ni platinés, à condition que la valeur de toutes les matière...ex 8414 Ventilateurs industriels et similaires Fabrication: . 2013 à partir de mat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Message sur l'immobilier du DDPS (Message sur l'immobilier du DDPS 2005)

... sera constituée d'une façade en verre dotée d'une isolation ventilée avec des jointss verticaux ouverts. Le toit plat sera entièrement végétalisé. Tous les appareil...- industrie (philosophie de la maintenance - C). . L'effectif ...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... (à l'exclusion des fils) en fibres de verre . Fabrication à partir de: 2013 mèches, stratifi... communs, non dorés, ni argentés, ni platinés, à condition que la valeur de toutes les matière...ex 8414 Ventilateurs industriels et similaires Fabrication: . 2013 à partir de mat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

..., il est important que le DFAE la remette à plat en fonction de l'importance réelle des postes et ... existe encore, au DFAE, ce «plafond de verre» dont parlent les experts de la gestion des ressour...L'Inde possède certes une industrie cinématographique importante, mais les goûts des...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica