Industrie du vetement

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... analogues à caractère commercial, industriel, agricole ou artisanal, pendant lesquelles les pro...4303 Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

...les vêtements de protection recommandés, 8. la dose d'applicat... ou tels qu'ils sont produits par l'industrie, y compris toute impureté résultant inévitablem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... du commerce électronique induit par l'industrie, en vue de promouvoir les échanges commerciaux bi...60 Etoffes de bonneterie A. 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie A ...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements . Chaque article qui constitue l'assortiment doit... Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux; à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

..., semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages. X. 2013 ...60 Etoffes de bonneterie A 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie A ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...ex 8414 Ventilateurs industriels et similaires Fabrication: . 2013 à partir de mat... ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements . Chaque article qui constitue l'assortiment doit ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (Ordonnance sur les produits chimiques, OChim)

...vêtement de protection complet, tablier, bottes. Si nécess... d'élimination à l'intention de l'industrie et du public (ch. 13 de la fiche de données de s�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 27 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance