Industrie du cuir

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... analogues à caractère commercial, industriel, agricole ou artisanal, pendant lesquelles les pro..., l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance sur la taxe d'incitation sur les composés organiques volatils (OCOV)

...�s des types utilisés pour le finissage des cuirs 3211. 0000 Siccatifs préparés 3212. Pigments (y... comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odorif...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 22 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº I 93/06 de IIe Cour de Droit Social, 18 août 2006

... du secteur de la production que sont l'industrie textile et celle du cuir et de la chaussure (secte...

• Ordonnance du DFE sur l'attestation de l'origine non préférentielle des marchandises (OOr-DFE)

...Remarques . a) Les produits des industries chimiques et des industries connexes sont réputé..., l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 29 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº I 12/04 de IIe Cour de Droit Social, 14 avril 2005

... que servant de machines, ouvrier dans l'industrie du cuir, du cartonnage, de l'emballage ou du condi...

• Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention

...ex.), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cui... des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires: ex 93 2013 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention

...ex.), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cui... des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires: ex 93 2013 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

..., semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages. X. 2013 ..., l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention

...ex.), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cui... des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires: ex 93 2013 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

...ex.), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
• Unique
• Ordonnance