Industrie du cuir

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... analogues à caractère commercial, industriel, agricole ou artisanal, pendant lesquelles les pro..., l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance sur la taxe d'incitation sur les composés organiques volatils (OCOV)

...�s des types utilisés pour le finissage des cuirs 3211. 0000 Siccatifs préparés 3212. Pigments (y... comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odorif...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 22 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº I 93/06 de IIe Cour de Droit Social, 18 août 2006

... du secteur de la production que sont l'industrie textile et celle du cuir et de la chaussure (secte...

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Corée

...: 10 10 - - pour la fabrication industrielle de cigares, de . cigarettes, de tabac à ... du papier, l'industrie du cuir ou les industries. similaires, non dénommés ni ...

• Feuille Fédérale num. 4, 31 janvier 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur l'attestation de l'origine non préférentielle des marchandises (OOr-DFE)

...Remarques . a) Les produits des industries chimiques et des industries connexes sont réputé..., l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 29 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº I 12/04 de IIe Cour de Droit Social, 14 avril 2005

... que servant de machines, ouvrier dans l'industrie du cuir, du cartonnage, de l'emballage ou du condi...

• Arrêt nº I 178/01 de IIe Cour de Droit Social, 10 octobre 2001

... production d'une boulangerie industrielle, il a poursuivi son activité à temps plein, sous... le secteur de la production (industrie du cuir et de la chaussure) (Enquête suisse sur la struct...

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

..., semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages. X. 2013 ..., l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

...ex.), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux; à..., l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision