Industrie du caoutchouc

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... analogues à caractère commercial, industriel, agricole ou artisanal, pendant lesquelles les pro...ex chap. 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc; à l'exclusion des: . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº I 545/02 de IIe Cour de Droit Social, 17 août 2005

... 1992, la Caisse de compensation de l'industrie horlogère a alloué une rente entière d'invalidi... monnaie, des produits de nettoyage, du caoutchouc, notamment, et elle doit porter fréquemment des g...

• Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

... et additifs pour revêtements 2013 Caoutchouc et matières plastiques. Notes: . i) Sauf disposit... catégories suivantes de sources industrielles ont un potentiel relativement élevé de productio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Côte d'Ivoire

... (l'Association des Producteurs de Caoutchouc Naturel de Côte d'Ivoire) . Cocody II Plateau Bou... AE/32AH06 Prétendument Ministre de l'Industrie et du Développement du Secteur privé: Obstructio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Verordnung über Massnahmen gegen gewisse Personen aus Côte d'Ivoire

... (l'Association des Producteurs de Caoutchouc Naturel de Côte d'Ivoire 2013 Vereinigung der Nat...-Nr.: AE/32AH06 Vorgeblich Minister für Industrie und Entwicklung des Privatsektors: Blockierung des...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 5, 1 février 2011
• Einzig

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... dans les boîtes de dérivation industrielle. Cette utilisation fera l'objet d'une réévaluati... contenir des matières plastiques, du caoutchouc, des peintures, des pigments ou des additifs de vu...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. Fabrication da... Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux; à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Ordonnance sur la taxe d'incitation sur les composés organiques volatils (OCOV)

... comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odorif..., non-tissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 22 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les machines

... EN 746-5 Équipements thermiques industriels - Partie 5: Prescriptions particulières de sécur... EN 1114-3 Machines pour les caoutchouc et les matières plastiques - Extrudeuses et ligne...

• Feuille Fédérale num. 9, 11 mars 2003
• Seccion Unica

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

... (scorie) granulé provenant de l'industrie sidérurgique . B1210 Laitiers (scories) provenant...B3040 Déchets de caoutchouc . Matières ci-après, à condition qu'elles ne so...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 6 octobre 2009
• Unique
• Convention