Industrie du bois

• Ordonnance sur la formation professionnelle initiale scieuse de l'industrie du bois/scieur de l'industrie du bois avec certificat fédéral de capacité (CFC)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº U 101/06 de IIe Cour de Droit Social, 19 juin 2006

..., la Caisse-maladie suisse pour les industrie du bois et du bâtiment et branches annexes (CMBB)...

• Ordonnance sur les forêts (OFo)

... de l'économie forestière et de l'industrie du bois; . b. des dépenses particulières sont co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2004
• Unique
• Ordonnance

• 00.013 Message sur la remise en état des forêts suite aux dégâts causés par l'Ouragan Lothar

... quelque 13 millions de mètres cubes de bois. Les régions les plus touchées sont le Plateau e... l'économie forestière et l'industrie du bois. En vertu de la nouvelle constitution féd...

• Feuille Fédérale num. 10, 14 mars 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

... les règles et alimentée exclusivement en bois à l'état naturel au sens de l'annexe 5, ch. 3, a...c. les résidus de l'industrie du bois et de son artisanat, dans la mesure où le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 21 août 2007
• Unique
• Ordonnance

• Convention sur l'Institut européen des forêts

...�ennes ainsi que sur l'offre et la demande de bois, d'autres produits forestiers et d'autres services... à l'économie forestière et à l'industrie du bois des pays européens pour l'élaboration de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 27 avril 2011
• Unique

• Ordonnance de l'Assemblée fédérale sur permettant de remettre en état les forêts suite aux dégâts causés par l'ouragan Lothar

... sur l'économie forestière et l'industrie du bois;. b. en encourageant l'écoulement des cha...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 17 octobre 2000
• Unique
• Ordonnance

• Exécution de la loi fédérale sur la formation professionnelle

... Suisse des Raboteries, Dérivés du bois Suisse, Economie forestière Suisse, Industrie du ...

• Feuille Fédérale num. 25, 28 juin 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant une redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (Ordonnance relative à une redevance sur le trafic des poids lourds, ORPL)

... . Art. 11 Transports de bois . 1 La redevance s'élève à 75 % des taux selon ..., à savoir du bois en grumes, du bois d'industrie, du bois d'énergie et des déchets de bois. . 2 L...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 9 novembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'Assemblée fédérale sur des mesures immédiates permettant de remettre en état les forêts suite aux dégâts causés par l'ouragan Lothar

... à l'économie forestière et à l'industrie du bois en vue de remédier aux dégâts causés a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 11 avril 2000
• Unique
• Ordonnance