Industrie des programmes

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne dans le domaine de l'audiovisuel, établissant les termes et conditions pour la participation de la Confédération suisse aux programmes communautaires MEDIA Plus et MEDIA-Formation (avec annexes et acte final)

... formation pour les professionnels de l'industrie européenne des programmes audiovisuels (ci-après...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 28 mars 2006
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Des programmes de coopération technique et économique sont ains... et minier, mais également agro-industriel. De nouveaux acteurs comme la Chine, l'Inde ou la ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne dans le domaine de l'audiovisuel, établissant les termes et conditions pour la participation de la Confédération suisse aux programmes communautaires MEDIA Plus et MEDIA-Formation (avec annexes et acte final)

... formation pour les professionnels de l'industrie européenne des programmes audiovisuels (ci-après...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Verordnung über die Zollbegünstigung nach Verwendungszweck (Zollbegünstigungsverordnung, ZBV)

... von mehr als 50 kg zur industriellen . Weiterverarbeitung 3.2014. Ersetzen durch 2001.... et dans la mesure du possible, des programmes nationaux et, là où il y a lieu, régionaux, eff...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 5, 8 février 2005
• Einzig
• Verordnung

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne dans le domaine de l'audiovisuel, établissant les termes et conditions pour la participation de la Confédération suisse au programme communautaire MEDIA 2007

... que la Suisse a participé aux programmes MEDIA Plus et MEDIA Formation, qui sont arrivés �... contractantes au développement de l'industrie européenne des programmes audiovisuels dans le ca...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 18 décembre 2007
• Unique
• Accord

• Message relatif à l'approbation de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse et les Communautés européennes en vue de la participation de la Suisse aux sixièmes programmes-cadres de l'UE (2002 à 2006)

...- renforcer l'industrie et l'économie suisses et sauvegarder les emplois....

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République fédérale et démocratique d'Ethiopie relatif au renforcement des capacités et aux partenariats de recherche entre institutions suisses et éthiopiennes dans le champ de la science et de la technologie

..., formulation et réalisation de programmes conjoints de recherche, dont les résultats pourra... trouver des applications dans l'industrie, l'agriculture et d'autres domaines, y compri...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 20 janvier 2009
• Unique
• Accord

• Verordnung über die Beurteilung der Nachhaltigkeit in der Landwirtschaft

... une coopération étroite entre l'industrie et les administrations. 7) L'action commune ou coo...Art. 8 Programmes nationaux 1. Afin de réaliser les objectifs form...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 3, 26 janvier 1999
• Einzig
• Verordnung

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

...-portent des projets scientifiques et industriels intégrés couvrant toute la chaîne de l'innovati...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Message sur l'acquisition de matériel d'armement 2010 (Programme d'armement 2010)

...La participation directe de l'industrie suisse au programme d'armement 2010 s'élève... ou prévus dans le cadre de programmes d'armement, en relation avec les objets du présen...

• Feuille Fédérale num. 10, 16 mars 2010
• Seccion Unica