Industrie des pesticides

• Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

... catégories suivantes de sources industrielles ont un potentiel relativement élevé de productio... intermédiaire Solvant dans les pesticides Intermédiaire en circuit fermé sur un site déte...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Message concernant la Convention sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (Convention PIC)

... utilisateurs de l'agriculture et de l'industrie ainsi que les consommateurs dans les pays en déve...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... usées urbaines, domestiques et industrielles, quel que soit le procédé de traitement auquel i... Les teneurs maximales en résidus de pesticides dans les aliments pour animaux sont contenues dans...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (avec annexes)

... les initiatives de la part de l'industrie pour promouvoir la sécurité chimique; . c. de pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2004
• Unique
• Convention

• Accordo europeo del 30 settembre 1957 relativo al trasporto internazionale su strada delle merci pericolose (ADR)

... organiques dans les préparations de pesticides; . c) La dégradation anaérobie des aliments du b... utilisés dans les ménages, l'industrie légère, les ateliers et les bureaux; peintures �...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 9, 8 mars 2005
• Singoli
• Accordo

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... destinés à être transformés dans l'industrie alimentaire. Produits mis sur le marché pendant l... maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance de l'OFSP sur la gomme de guar originaire ou en provenance d'Inde

... ministère indien du Commerce et de l'industrie. . 4 Il est valable quatre mois à compter de sa d... le contrôle officiel des résidus de pesticides sur et dans les produits d'origine végétale et a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 26 mai 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DETEC sur l'approbation de décisions et de recommandations internationales

... d'émission et de rejets dans l'industrie de la pâte à papier au bisulfite intégrée et n... des apports à l'environnement des pesticides employés dans l'agriculture Recommandation PARCOM...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 2 mai 2000
• Unique
• Ordonnance

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce internati... la mesure de ses moyens, encourage l'industrie et les usagers professionnels à favoriser et faci...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
• Unique
• Convention

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce internati... et des substances chimiques industrielles à se doter de tels systèmes,. reconnaissant qu'i...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica