Industrie des colorants

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49 documents pour Industrie des colorants

- Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)
..., sans addition d'aromatisants ou de colorants . pour la fabrication de mannite, de sorbite, de l...�dulcorants pour la mise en 0153uvre industrielle . 2014.10. Remplacer par 2009. 89 81 Jus de frui...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
- Unique
- Ordonnance réglant les contributions à l'exportation de produits agricoles transformés (Ordonnance sur les contributions à l'exportation)
... aromatisés ou additionnés de colorants, du fructose et du maltose chimiquement purs et de... de transformation destinés à l'industrie alimentaire. . 6 Le taux des contributions à l'ex...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)
...Les colorants capillaires . p. euvent provoquer des réactions ... pour les mains, destinés à l'industrie et à l'artisanat. Astringents, antisudoraux, déo...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
- Unique

- Accordo di libero scambio tra gli Stati dell'AELS e la Repubblica Tunisina (con Scabio di lettere e all.)
... sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel na... se favoriscono la creazione di nuove industrie o promuovono alcuni settori in via di ristrutturaz...
- Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)
...Groupe fonctionnel a: colorants . N° CEE Catégorie . Groupe fonctionnel . Addit... usées urbaines, domestiques et industrielles, quel que soit le procédé de traitement auquel i...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance sur la taxe d'incitation sur les composés organiques volatils (OCOV)
... comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odorif... matières colorantes: 1100 2013 2013 colorants dispersés et préparations à base de ces coloran...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 22 avril 2008
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)
...Colonne 1 = Colorants admis dans tous les cosmétiques. Colonne 2 = Colo... pour les mains, destinés à l'industrie et à l'artisanat. As. tringents, antisudoraux, d�...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
- Unique
- Ordonnance
- Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination
... (scorie) granulé provenant de l'industrie sidérurgique . B1210 Laitiers (scories) provenant... et de l'utilisation d'encres, de colorants, de pigments, de peintures, de laques ou de vernis...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 6 octobre 2009
- Unique
- Convention
- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
... sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel na...ex.), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cui...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
... sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel na...ex.), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cui...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique

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