industrie de pointes

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... analogues à caractère commercial, industriel, agricole ou artisanal, pendant lesquelles les pro...-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de c0153ur, tringles d'aiguillage et autres élém...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... scientifique autant qu'au secteur de l'industrie et des services. . Les investissements dans le dom... de services, basées sur la recherche de pointes, continuellement adaptées aux besoins présents e...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

... pour les mains, destinés à l'industrie et à l'artisanat. Astringents, antisudoraux, déo...Juniperus sabina L., pointes des feuilles, huile essentielle et préparations 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Arrêt de Ire Cour de Droit Public, 19 novembre 1996

Regeste Lärmschutz, Kinderspielplatz, Sanierungsmassnahmen; Art. 7 Abs. 1 und Abs. 7 USG, Art. 11 ff. USG, Art. 40 Abs. 3 LSV. Der direkt mit dem Betrieb einer Anlage verbundene "Verhaltenslärm" von Menschen wird grundsätzlich auch vom Umweltrecht des Bundes erfasst (E. 3a-b). Der von Kindern auf einem Spielplatz eines Wohnhauses erzeugte Lärm kann als Einwirkung im Sinne von Art. 7 Abs. 1 USG betrachtet werden (E. 3c-d). Kriterien für die Anordnung von Massnahmen zur Sanierung eines Kinderspielplatzes: Fehlen Belastungsgrenzwerte in der Lärmschutzverordnung und klare quantitative technische Daten über die Stärke der Immissionen, muss die Vollzugsbehörde gleichwohl aufgrund der allgemeinen Kriterien des Bundesgesetzes über den Umweltschutz ermitteln, ob Einwirkungen einen schädlichen o...

... ou ferroviaire, d'une activité industrielle, notamment) et que l'on n'hésite pas à soumettre... (Leq) des cris des enfants, avec des pointes (Lmax) de l'ordre de 65 +/- 5 dB(A); l'ampleur de ...

• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

... pour les mains, destinés à l'industrie et à l'artisanat. As. tringents, antisudoraux, d�...Juniperus sabina L., pointes des feuilles, huile essentielle et préparations 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

... que la combustion et les procédés industriels sont les principales sources anthropiques d'émiss... risquent en effet d'entraîner de fortes pointes d'émission de métaux lourds. 53. Les mesures de ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur les installations électriques et à la loi fédérale sur l'approvisionnement en électricité

... en énergie relève de l'industrie de l'énergie. La Confédération et les cantons c...Il présente des pointes de puissances très importantes en raison de l'hor...

• Feuille Fédérale num. 8, 1 mars 2005
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plumes et autres stylos; style... Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux; à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2004)

...Afin de couvrir une partie de ces pointes de consommation, il a été prévu d'aménager une...- Industrie (philosophie de la maintenance C). Le radar second...

• Feuille Fédérale num. 25, 1 juillet 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la sécurité des équipements sous pression (Ordonnance relative aux équipements sous pression)

...2013 Les contraintes maximales et les pointes de concentration de contraintes doivent être main... appareils de chauffage à des fins industrielles utilisant d'autres fluides que la vapeur et l'eau ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 14 janvier 2003
• Unique
• Ordonnance