Industrie de la restauration

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135 documents pour Industrie de la restauration

- Ordonnance du DFE concernant les dérogations à l'interdiction du travail de nuit et du dimanche pendant la formation professionnelle initiale
.... Art. 2 Hôtellerie-restauration et économie domestique . 1 Les dispositions s'app... Branche de la technologie laitière industrielle . 1 Les dispositions s'appliquent aux formations p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
- Unique
- Arrêt nº 8C 909/2008 de Ire Cour de Droit Social, 5 mai 2009
... graphischen und papierverarbeitenden Industrie der Schweiz, Thunstrasse 55, 3005 Bern,. Beschwerd...-Schwyz, Verband für Hotellerie und Restauration, 8853 Lachen,. 2. GastroSchwyz, Verband für Hotel...
- Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail
... de ventilation et climatisation (industrie et restauration). besoins spéciaux de consommati...
- Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
- Seccion Unica

- Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail
... de ventilation et climatisation (industrie et restauration). besoins spéciaux de consommati...
- Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi sur l'imposition de la bière
...1.1.3.1 Généralités 5329 . 1.1.3.2 Industrie brassicole 5330 . 1.1.3.3 De la bière en fût à ..., commerce de détail et restauration) n'a pas eu d'influence directe sur les recettes d...
- Feuille Fédérale num. 38, 27 septembre 2005
- Seccion Unica
- Message relatif à l'amélioration de la structure et de la qualité de l'offre dans le domaine du tourisme suisse
... aux changements structurels affectant l'industrie des remontées mécaniques, ils mettent en danger ..., comme l'hôtellerie et la restauration, les remontées mécaniques, les voyagistes ou les...
- Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
- Seccion Unica
- Arrêt nº U 283/01 de IIe Cour de Droit Social, 25 octobre 2002
... valables durant l'année 2000 dans l'industrie, les services/administration et le commerce/hôtelllerie et restauration dans le canton de Neuchâtel et dans le canton de ...
- Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)
... 0153uvre, de l'hôtellerie et de la restauration, du nettoyage industriel ou domestique, de la surv...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
- Unique
- Ordonnance
- Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007
... sur l'agriculture et les produits industriels. Par la suite, les discussions et les négociation... que sont l'industrie, l'hôtellerie-restauration, les finances et les services aux entreprises. . F...
- Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
- Seccion Unica
- Arrêt nº I 93/06 de IIe Cour de Droit Social, 18 août 2006
... réalisés dans l'hôtellerie/restauration (secteur 3 services, pt. 55) et dans deux branchess du secteur de la production que sont l'industrie textile et celle du cuir et de la chaussure (secte...

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