Industrie culturelle

• Message relatif à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

... à promouvoir la culture et l'industrie culturelle. Consciente cependant qu'une culture es...

• Feuille Fédérale num. 43, 23 octobre 2007
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2008 à 2011

... cette fondation à remplir sa mission culturelle en Suisse et à l'étranger en lui allouant des co..., puis en laissant proliférer l'industrie culturelle à vocation commerciale, ils ont pour l...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica

• Message concernant l'arrêté fédéral relatif à l'approbation de deux traités de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et concernant la modification de la loi sur le droit d'auteur

..., toutes les grandes nations industrielles préparent actuellement leur ratification. Le Japo... aux investissements dans l'économie culturelle. . La révision du droit d'auteur vise à adapter ...

• Feuille Fédérale num. 13, 4 avril 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

... et étudier les expressions culturelles traditionnelles telles que la musique, le théâtr... Suisse, comme l'ont bien reconnu l'industrie d'exportation et le tourisme. Le cor des Alpes, pa...

• Feuille Fédérale num. 43, 23 octobre 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... à Neuchâtel: «Diversité culturelle en . Suisse: quelle gouvernance?», allocutio... et minier, mais également agro-industriel. De nouveaux acteurs comme la Chine, l'Inde ou la ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2005

... en temps de crise, la diversité culturelle et la diversité des médias à l'heure de la mond..., et elle est capitale tant pour l'industrie pharmaceutique que pour les autorités. 17 Etats e...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... cette fondation à remplir sa mission culturelle en Suisse et à l'étranger en lui allouant des co...- Le passage d'une société industrielle à une société de l'information et du savoir, te...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Accord cinématographique entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République française (avec annexes)

... des dispositions relatives à l'industrie cinématographique en vigueur ou qui pourraient ... de promouvoir la diversité culturelle en facilitant la reconnaissance de leurs cinémato...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 4 octobre 2005
• Unique
• Accord

• Message relatif à la planification et à l'organisation du XIIIe Sommet de la Francophonie du 20 au 24 octobre 2010 à Montreux

... de la démocratie et de la diversité culturelle et linguistique. . Représentant plus d'un tier... culturelle, les performances de notre industrie d'exportation, les attraits touristiques . et éco...

• Feuille Fédérale num. 8, 2 mars 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... de 1972 permettra aux entreprises de l'industrie alimentaire suisse d'exporter en franchise de doua...): encouragement de la diversité culturelle, de la compétitivité de l'industrie audio-visuel...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica