Industrie cinematographique

• Accord trilatéral entre le gouvernement de la République fédérale d'Allemagne, le gouvernement de la République d'Autriche et le gouvernement de la Confédération suisse sur la coopération en matière cinématographique (Accord sur la coopération cinématographique entre l'Allemagne, l'Autriche et la Suisse)

... importante au développement de l'industrie cinématographique et des échanges économiqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Communauté française de Belgique dans le domaine du cinéma (Accord de coproduction entre la Suisse et la Communauté française de Belgique) (avec annexes)

... un cadre pour leurs relations cinématographiques et plus particulièrement pour leurs coproductions... peuvent apporter au développement des industries du film comme à l'accroissement de leurs échange...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 4 novembre 2008
• Unique
• Accord

• Message additionnel au message du 21 septembre 2007 por-tant approbation de l'accord sur la participation de la Suisse au programme communautaire MEDIA pour les années 2007 à 2013 et relatif à un arrêté fédéral portant sur le financement de la participation; modification de la loi fédérale du 24 mars 2006 sur la radio et la télévision

...5.2 Conséquences pour l'industrie cinématographique suisse 8179 . 5.3 Conséquences...

• Feuille Fédérale num. 50, 16 décembre 2008
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... par le Trade Office of Swiss Industries, le bureau du STTG à Taipeh, auprès duquel est d...(aux) Développer la culture cinématographique suisse indépendante ainsi que la qualité et la d...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur la radio et la télévision (Libre choix de l'appareil pour la réception de la télévision numérique)

..., des représentants de l'industrie, des concepteurs de logiciels et des régulateurs ...Pour l'industrie cinématographique, les exigences relatives à une meilleure protecti...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et minier, mais également agro-industriel. De nouveaux acteurs comme la Chine, l'Inde ou la ... concernant la politique cinématographique et la diversité des formes d'expression cultu...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

..., diversité de l'offre cinématographique et subventionnement des films suisses Type et mét... et des chiffres d'affaires de l'industrie . Organe responsable de l'enquête: Office fédér...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Accord cinématographique entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République française (avec annexes)

... des dispositions relatives à l'industrie cinématographique en vigueur ou qui pourraient ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 4 octobre 2005
• Unique
• Accord

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

... développement de leurs capacités industrielles et de leurs services. L'accroissement de la demand... au programme de promotion cinématographique MEDIA a été convenue dans les Bilatérales ...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport 2008 du Conseil fédéral sur les subventions

... entre les milieux scientifiques et l'industrie, les subventions sont davantage concentrées en ma... le domaine cinématographique 1,00 1,00 1,00 306.3600.322. A2310.0326 Musée su...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica