industrie chimique et pharmaceutique

• Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre et les Etats de l'AELE et le Canada et de l'accord agricole entre la Suisse et le Canada

...Pour les produits industriels, il garantit, à quelques exceptions près, une fr...Les produits pharmaceutiques constituent la plus grande part des exportations (..., instruments, horlogerie, industrie chimique et pharmaceutique et industrie agroalimentaire. Vi...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

...Convention POP RO 2011 . Substance chimique Activité But acceptable ou dérogation spécifiqu... catégories suivantes de sources industrielles ont un potentiel relativement élevé de productio... Néant Utilisation Produit pharmaceutique pour le traitement de deuxième ligne des poux et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Rapport du Conseil fédéral sur la recherche toxicologique indépendante en Suisse (Rapport donnant suite au postulat Graf 02.3125 «Toxicologie. Pour une recherche indépendante en Suisse»)

... les risques liés aux substances chimiques. Il jouera ainsi un rôle capital en perme...4.5 Conclusions 3566 . 5 Besoins de l'industrie 3566 . 5.1 Formation et enseignement 3566 . 5.2 C... Association des entreprises pharmaceutiques suisses pratiquant la recherche . LAA Loi fédér...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

...'OMC dans le domaine des produits pharmaceutiques (ch. 11.4). Nous vous proposons d'adopter les modi... et la sécurité des produits chimiques/REACH) ont pu être poursuivis, mais se sont heurt...5) . Le commerce des marchandises (industrielles et agricoles), les entraves techniques au commerce...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.72/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 22 avril 2002

...chimique du médicament, l'éventuelle comparaison. à opé... dans le domaine de la recherche pharmaceutique, C.________ était plus exposée qu'auparavant à ... vote, la liberté du commerce et de l'industrie, la liberté d'établissement et la liberté de la...

• Message relatif à la modification de la loi sur les brevets (Choix du régime de l'épuisement en droit des brevets)

..., mais aussi l'effet porteur d'une industrie innovatrice sur l'économie nationale. . Les breve... des biens d'investissement, l'industrie chimique et pharmaceutique, le secteur des instruments et d...

• Feuille Fédérale num. 3, 22 janvier 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l’approbation des modifications de la Liste LIX-Suisse-Liechtenstein dans le domaine des produits pharmaceutiques

... a été arrêtée en accord avec l'industrie pharmaceutique et chimique. . . 3 Conformément ...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation des modifications de la liste d'engagements LIX dans le domaine des produits pharmaceutiques

... a été arrêtée en accord avec l'industrie pharmaceutique et chimique. . Le résultat de cett...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... menace de préjudice sérieux pour l'industrie domestique des produits semblables ou directement .... 5. S'agissant de tout produit pharmaceutique couvert par un brevet, chaque Partie pourra fourni... produits pharmaceutiques ou de produits chimiques pour l'agriculture qui comportent des entités chi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Message concernant l'approbation des modifications de la liste d'engagements LIX dans le domaine des produits pharmaceutiques

... a été arrêtée en accord avec l'industrie pharmaceutique et chimique. Le résultat de cette ...

• Feuille Fédérale num. 13, 4 avril 2000
• Seccion Unica