industrie chimique en suisse

• Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

... des Parties Entrées en vigueur pour la Suisse le 26 août 20101 . Texte original . La Conférenc...Convention POP RO 2011 . Substance chimique Activité But acceptable ou dérogation spécifiqu... catégories suivantes de sources industrielles ont un potentiel relativement élevé de productio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
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• Message concernant le soutien au désarmement chimique universel

... septembre 2002 Au nom du Conseil fédéral suisse:. Le président de la Confédération, Kaspar Vill...'OIAC en matière de vérification de l'industrie et elle se charge maintenant du perfectionnement d...

• Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le contrôle des produits chimiques utilisables à des fins civiles et militaires (Ordonnance sur le contrôle des produits chimiques, OCPCh)

...du 17 octobre 2007 . Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 4, 11 et 22 de la loi du 13 décembre... Spiez (LS), à la Société suisse de l'industrie chimique (SSIC), à d'autres organisations spécia...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 6 novembre 2007
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• Ordonnance

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... et aux autres déterminants chimiques dans les aliments pour animaux figurent dans l'ann....2, partie 1, ne peuvent être importés en Suisse à partir de pays non membres de l'Union européen... usées urbaines, domestiques et industrielles, quel que soit le procédé de traitement auquel i...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...du 21 mars 2012 . Le Conseil fédéral suisse, vu l'art. 101, al. 1, de la loi du 21 mars 2003 s... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...du 21 mars 2012 . Le Conseil fédéral suisse, vu l'art. 101, al. 1, de la loi du 21 mars 2003 s... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...du 21 mars 2012 . Le Conseil fédéral suisse, vu l'art. 101, al. 1, de la loi du 21 mars 2003 s... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
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• Rapport du Conseil fédéral sur la recherche toxicologique indépendante en Suisse (Rapport donnant suite au postulat Graf 02.3125 «Toxicologie. Pour une recherche indépendante en Suisse»)

... les risques liés aux substances chimiques. Il jouera ainsi un rôle capital en perme...4.5 Conclusions 3566 . 5 Besoins de l'industrie 3566 . 5.1 Formation et enseignement 3566 . 5.2 C...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...du 21 mars 2012 . Le Conseil fédéral suisse, vu l'art. 101, al. 1, de la loi du 21 mars 2003 s... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Message concernant la Convention sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (Convention PIC)

... octobre 2000 Au nom du Conseil fédéral suisse:. Le président de la Confédération, Adolf Ogi. ... utilisateurs de l'agriculture et de l'industrie ainsi que les consommateurs dans les pays en déve...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2000
• Seccion Unica