Industrie chimique de base

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... et aux autres déterminants chimiques dans les aliments pour animaux figurent dans l'ann...III) d'autres matériaux de base dénaturés au moyen de ces substances ou colorés... usées urbaines, domestiques et industrielles, quel que soit le procédé de traitement auquel i...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 9C 692/2010 de IIe Cour de Droit Social, 31 janvier 2011

... de la production dans le domaine de l'industrie chimique, secteur dans lequel était apparemment e... mesure plus favorable que s'il avait été basé sur les données auxquelles se réfère la recoura...

• Ordonnance sur l'application de garanties

... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les... (tels que le titane ou les plastiques à base de fluorocarbures) résistant à la corrosion par ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les... (tels que le titane ou les plastiques à base de fluorocarbures) résistant à la corrosion par ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les... (tels que le titane ou les plastiques à base de fluorocarbures) résistant à la corrosion par ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (ORRTP)

... animale et végétale issus de l'industrie alimentaire et des boissons a. Abattoirs, avec un... à 300 t par jour (valeur moyenne sur une base trimestrielle) . c. Installations de traitement et...2013 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'application de garanties

... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les... (tels que le titane ou les plastiques à base de fluorocarbures) résistant à la corrosion par ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Message concernant la Convention sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (Convention PIC)

... utilisateurs de l'agriculture et de l'industrie ainsi que les consommateurs dans les pays en déve... la protection de l'environnement renferme la base légale d'une telle ordonnance pour ce qui est de ...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2000
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... le rôle des normes internationales comme base des réglementations techniques, y compris les pro... menace de préjudice sérieux pour l'industrie domestique des produits semblables ou directement ... produits pharmaceutiques ou de produits chimiques pour l'agriculture qui comportent des entités chi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les... (tels que le titane ou les plastiques à base de fluorocarbures) résistant à la corrosion par ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique