Industrie chimique

• Ordonnance d'abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage de Conducteur d'appareils dans l'industrie chimique et du programme d'enseignement professionnel correspondant

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 8 mars 2011
• Unique

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 15 juillet 1966

Regeste Einspruch gegen Liegenschaftsverkauf: Fall eines Unternehmens der chemischen Industrie mit ausgedehntem Landbesitz, welches eine landwirtschaftliche Liegenschaft hinzukauft, weil es sie für die Durchführung von Versuchen mit von ihm hergestellten landwirtschaftlichen Hilfsstoffen benötigt. Der Kauf ist kein Güteraufkauf im Sinne von Art. 19 Abs. 1 lit. a EGG (Erw. 3), noch bestehen Einspruchsgründe nach lit. b und c ebenda (Erw. 4, 5). Kosten des Verfahrens vor Bundesgericht: Verteilung der Kosten eines vom Gericht eingeholten Gutachtens (Erw. 6). **************************************** Regeste Opposition à la vente d'un bien-fonds: Cas d'une entreprise de l'industrie chimique, propriétaire de nombreux terrains, qui achète encore un bien-fonds agricole dont elle a besoin pour...

• Arrêt nº 9C 692/2010 de IIe Cour de Droit Social, 31 janvier 2011

... de la production dans le domaine de l'industrie chimique, secteur dans lequel était apparemment e...

• Rapport du Conseil fédéral sur la recherche toxicologique indépendante en Suisse (Rapport donnant suite au postulat Graf 02.3125 «Toxicologie. Pour une recherche indépendante en Suisse»)

... les risques liés aux substances chimiques. Il jouera ainsi un rôle capital en perme...4.5 Conclusions 3566 . 5 Besoins de l'industrie 3566 . 5.1 Formation et enseignement 3566 . 5.2 C...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

...Convention POP RO 2011 . Substance chimique Activité But acceptable ou dérogation spécifiqu... catégories suivantes de sources industrielles ont un potentiel relativement élevé de productio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Message concernant la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

... (dont le DDT), 2 des produits chimiques industriels et 2 des groupes de sous-produits et d...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... le développement d'applications industrielles comme: 1. l'utilisation de radioisotopes, les app... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique