industrie automobile crise

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

... revue a été marquée par les effets de la crise sur l'activité économique nationale et internati...5) . Le commerce des marchandises (industrielles et agricoles), les entraves techniques au commerce... secteur financier ou dans l'industrie automobile, et qui s'inscrivent en réaction à la crise fina...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... le trafic combiné), au chargement d'automobiles (article 802.3600.202) ainsi que le soutien aux am... Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI), Vienne. pour objectif, soit la participat...En raison de la crise immobilière de ces dernières années, la Conféd...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... toutefois égaler le niveau précédant la crise. . Si les débouchés d'une économie de taille mo...5) . Le commerce des marchandises (industrielles et agricoles), les entraves techniques au commerce...Prenons l'exemple de l'industrie automobile: si la demande de nouvelles voitures stagne, les p...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire 'pour un dimanche sans voitures par saison - un essai limité à quatre ans (Initiative des dimanches)'

..., contrairement aux mesures prises durant la crise du pétrole de 1973 et à l'initiative pour douze ... sur la circulation des véhicules automobiles et des cycles, des démarches avaient été entrep... tertiaire, davantage concentré que l'industrie sur le plan spatial, profite de la mobilité élev...

• Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2000
• Seccion Unica

• Message concernant Via sicura, le programme d'action de la Confédération visant à renforcer la sécurité routière

... de l'aptitude à conduire un véhicule automobile . (N 8.10.04, Marty Kälin) . 2004 P 04.3404 Pré...�cennies dans d'autres domaines, comme l'industrie, et pour d'autres acteurs des transports. . 20 Er... 1973: Limitation provisoire à 100 km/h (crise pétrolière). 1977: Limitation définitive à 1...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... dans les échanges de produits industriels entre la Suisse et l'UE. Il introduit des facilita..., Hangartner SA, Touring Club Suisse, Automobile Club de Suisse, Fédération routière suisse, AST... de viande bovine suisse en raison de la crise de l'ESB soient levées. Dans l'intervalle et comm...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Loi sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF)

... mars 1900 sur les dessins et modèles industriels 46 . Art. 17 bis . Abrogé. 16. Loi fédérale du... 1996 sur l'imposition des véhicules automobiles 82 . Art. 33, al. 2. 2 Les décisions rendues e... 1951 sur la constitution de réserves de crise par l'économie privée 141 . Art. 12. Abrogé. ...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... apparaît notamment pendant l'ère industrielle, avec des innovations technologiques révolutionna... concessionnaires de transport par automobiles, y compris le service de car postal). Etant donné... l'ensemble de la population en cas de crise96. Autre danger: la complexité croissante des syst�...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... que des activités agricoles et industrielles, qui ont entraîné le défrichement d'importantes... au cours des années précédant la crise économique actuelle en raison de la croissance é.... renciation de l'impôt sur les automobiles est examinée au plan national. Les biocarburants ...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Pérou et de l'accord agricole entre la Suisse et le Pérou

... couvre le commerce des produits industriels (y compris le poisson et les autres produits de la...Si la récente crise financière et économique mondiale n'a pas remis ... (vêtements et chaussures, véhicules automobile, moteurs et parties de véhicules automobile...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica